Article 1
Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2023/377 de la Commission du 15 février 2023 modifiant les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorure de benzalkonium (CBA), de chlorprophame, de chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA), de flutriafol, de métazachlore, de nicotine, de profenofos, de quizalofop-P, d’aluminosilicate de sodium, de thiabendazole et de triadiménol présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 15/02/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2023/377
Adopté le15 février 2023
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 28 considérants, 1 annexe
CELEX32023R0377
Considérants (28)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de flutriafol, de métazachlore, de quizalofop-P, de thiabendazole et de triadiménol ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le profenofos, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, de ce même règlement. Pour le chlorure de benzalkonium (CBA), le chlorprophame, le chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA) et la nicotine, les LMR sont inscrites à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. L’aluminosilicate de sodium figure à l’annexe IV dudit règlement.
(2)
(2) Le CBA n’est pas une substance active approuvée en vue d’une utilisation dans des produits phytopharmaceutiques en vertu du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. Le CDDA était une substance active approuvée pour une utilisation dans des produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures d’ornement, mais toutes les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance ont été révoquées après le retrait de son approbation. Néanmoins, les deux substances sont des biocides utilisés comme désinfectants. Une telle utilisation peut laisser des résidus détectables dans les denrées alimentaires. Par conséquent, pour ces deux substances, des LMR provisoires ont été fixées par le règlement d’exécution (UE) no 1119/2014 de la Commission en ce qui concerne l’ensemble des produits, car les exploitants du secteur alimentaire ont révélé la présence de résidus de ces substances dans des denrées alimentaires à des niveaux qui dépassent fréquemment la LMR par défaut de 0,01 mg/kg du fait de leur utilisation en tant que biocide. Ces LMR devaient être réexaminées sur la base des données de surveillance au bout de cinq ans.
(3)
(3) La Commission a analysé les données de surveillance relatives au CBA, qui ont révélé la persistance de résidus de cette substance dans plusieurs produits, à des niveaux supérieurs à la limite de détermination (LD) et comparables à la LMR provisoire existante. La Commission a également analysé les données de surveillance relatives au CDDA, qui ont révélé la persistance de résidus de cette substance dans certains produits d’origine animale, à des niveaux supérieurs à la LD et comparables à la LMR provisoire existante. Dans les produits d’origine végétale, les teneurs en résidus de CDDA ont diminué et sont constamment inférieures aux LMR provisoires existantes. Dès lors, il y a lieu d’abaisser en conséquence les LMR provisoires existantes pour le CDDA dans ces produits. Il convient de réexaminer les LMR provisoires pour le CBA et le CDDA dans les sept ans suivant la publication du présent règlement de manière à évaluer les nouvelles données et informations qui seront disponibles.
(4)
(4) La substance active «chlorprophame» n’est pas approuvée dans l’Union. Une LMR provisoire a été fixée pour le chlorprophame dans les pommes de terre par le règlement (UE) 2021/155 de la Commission, car les données de surveillance ont révélé une contamination éventuelle des pommes de terre au-delà de la LD en cas de stockage dans des installations qui ont un historique d’utilisation du chlorprophame. En outre, ledit règlement exigeait des organisations et des industriels actifs dans le secteur du commerce de pommes de terre qu’ils élaborent et mettent en œuvre des pratiques de nettoyage nouvelles et plus efficaces afin de réduire cette contamination et qu’ils communiquent à la Commission de nouvelles données de surveillance afin qu’elle soit en mesure de réexaminer la LMR provisoire en question.
(5)
(5) La LMR provisoire applicable au chlorprophame dans les pommes de terre a été réexaminée sur la base des données de surveillance qui ont été communiquées à la Commission au 31 décembre 2021. Puisqu’il ressort des données de surveillance récentes qu’il est actuellement possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,4 mg/kg, il convient de fixer cette LMR à 0,35 mg/kg.
(6)
(6) Il convient que cette LMR provisoire soit réexaminée sur la base des données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au 31 décembre 2022, puis au 31 décembre de chaque année ultérieure. La Commission sera ainsi en mesure de réévaluer régulièrement la situation et de réduire progressivement la LMR, le cas échéant, au fur et à mesure de la mise en œuvre d’une meilleure méthode de nettoyage. Un rapport sur l’état d’avancement et la mise en œuvre des pratiques de nettoyage devrait être présenté à la Commission en même temps que les données de surveillance au plus tard le 31 décembre 2022, de même que des mises à jour de ce rapport les années suivantes. Il convient de modifier la note de bas de page relative aux pommes de terre figurant à l’annexe III en conséquence.
(7)
(7) Une demande de tolérances à l’importation au titre de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 a été présentée pour le flutriafol utilisé aux États-Unis sur des cucurbitacées à peau non comestible. Le demandeur a présenté des données faisant valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu’autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ces cultures dans l’Union. Avec sa demande, le demandeur a également communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur la nature des résidus présents dans les produits transformés en ce qui concerne le flutriafol dans les fruits à pépins et les raisins de cuve, les essais relatifs aux résidus dans le riz ainsi que les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d’alimentation animale et la stabilité pendant le stockage des foies de porcins, de bovins, d’ovins, de caprins, d’équidés et d’autres animaux terrestres.
(8)
(8) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, la demande introduite pour le flutriafol a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées. Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification des LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(9)
(9) En ce qui concerne le flutriafol dans les cucurbitacées à peau non comestible, il convient de fixer la LMR au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a examiné les données supplémentaires communiquées et est parvenue à la conclusion qu’il était nécessaire de procéder à un examen de la gestion des risques pour les betteraves et que toutes les autres LMR pour lesquelles des lacunes en matière de données avaient été mises en évidence lors de l’examen effectué conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 étaient désormais pleinement étayées par des données. En ce qui concerne le flutriafol dans les betteraves, il y a lieu d’extrapoler les données concernant les essais relatifs aux résidus dans les betteraves sucrières, ce qui vient confirmer la LMR existante. Par conséquent, il convient de supprimer à l’annexe II toutes les notes de bas de page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires et il y a lieu de conserver la LMR pour les betteraves. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il convient de modifier les LMR comme indiqué à l’annexe du présent règlement.
(10)
(10) Pour ce qui est du métazachlore, le demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur les essais relatifs aux résidus de métazachlore dans les choux pommés et les choux-raves, démontrant ainsi que les LMR sont pleinement étayées par des données. En outre, le demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur les essais relatifs aux résidus de métazachlore dans les choux (développement de l’inflorescence) et les choux verts, qui permettent de fixer des LMR inférieures à celles actuellement établies et qui sont toujours pleinement étayées par des données. En ce qui concerne le métazachlore sur les radis, les données concernant les essais relatifs aux résidus font toujours défaut. Le calcul de la charge alimentaire du bétail a été actualisé sur la base des nouvelles informations. Sur la base de ce calcul actualisé, il est possible de baisser la LMR pour les foies de porcins et de la fixer à 0,15 mg/kg, ce qui constitue une limite sans danger pour les consommateurs.
(11)
(11) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, la demande introduite pour le métazachlore a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées. Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification des LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(12)
(12) En ce qui concerne le métazachlore dans les choux pommés et les choux-raves, il convient de maintenir la LMR aux niveaux existants. Pour ce qui est du métazachlore dans les choux (développement de l’inflorescence) et les choux verts, il y a lieu d’abaisser les LMR au niveau recommandé par l’Autorité. Pour le métazachlore sur les radis, il convient d’abaisser la LMR au niveau de la LD. Il y a lieu de supprimer à l’annexe II les notes de bas de page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires pour ces produits. Pour ce qui est du métazachlore dans les foies de porcins, il y a lieu d’abaisser la LMR au niveau recommandé par l’Autorité. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(13)
(13) En ce qui concerne la nicotine, des LMR provisoires ont été fixées par le règlement (UE) no 812/2011 de la Commission pour les cynorrhodons, les «fines herbes et fleurs comestibles», les champignons sauvages (frais), les thés, les «infusions» et les «épices» jusqu’au 19 octobre 2021, dans l’attente de la présentation et de l’évaluation de nouvelles données et informations sur la présence ou la formation naturelles de nicotine dans ces produits. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans ces produits et permettant d’élucider son mécanisme de formation. L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que, bien que des résidus de cette substance subsistent dans ces produits à des teneurs supérieures à la LD, les teneurs en résidus ont diminué. En outre, pour les cynorrhodons et les thés, l’Autorité a mis en évidence des risques inacceptables pour les consommateurs découlant des LMR existantes. Par conséquent, compte tenu de l’avis de l’EFSA et sur la base des données de surveillance, il convient de fixer la LMR pour la nicotine dans les cynorrhodons à 0,2 mg/kg, pour la nicotine dans les «fines herbes et fleurs comestibles» à 0,1 mg/kg, pour la nicotine dans les champignons sauvages (frais) à 0,02 mg/kg, pour la nicotine dans les thés à 0,5 mg/kg, pour la nicotine dans les «infusions» à 0,3 mg/kg, pour la nicotine dans les «épices en graines» et les épices sous forme de fruits à 0,02 mg/kg, et pour toutes les autres épices à 0,07 mg/kg. Pour tous les autres produits, pour lesquels aucune LMR spécifique n’a été fixée au titre du règlement (CE) no 396/2005, il convient d’indiquer que la LD s’applique.
(14)
(14) Il convient de continuer à surveiller les teneurs en nicotine dans les cynorrhodons, les «fines herbes et fleurs comestibles», les «infusions» et les «épices» et de réexaminer ces LMR sur la base des données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au cours des sept ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne la nicotine dans les thés, la LMR provisoire sera valable pendant trois ans à compter de la publication du présent règlement. Après cette date, la LMR sera de 0,4 mg/kg, sauf modification ultérieure par voie de règlement à la lumière des nouvelles informations qui auront été fournies le 30 juin 2025 au plus tard. Pour ce qui est de la nicotine dans les champignons sauvages (frais), il y a lieu d’aligner la révision de cette LMR sur la révision de la LMR provisoire pour les champignons sauvages (séchés), qui sera fondée sur les données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au cours des sept ans suivant la publication du règlement (UE) 2022/1290, qui révise les LMR provisoires fixées pour cette substance dans d’autres produits.
(15)
(15) En ce qui concerne le profenofos, une LMR provisoire a été fixée par le règlement (UE) no 1096/2014 de la Commission pour les «fines herbes et fleurs comestibles» jusqu’au 18 octobre 2021, dans l’attente de la communication de données de surveillance relatives à la présence de cette substance active dans ces produits. L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que, bien que des résidus de cette substance active subsistent dans les «fines herbes et fleurs comestibles» à des teneurs supérieures à la LD, les teneurs en résidus ont diminué. Par conséquent, il y a lieu de fixer la LMR pour les «fines herbes et fleurs comestibles» à 0,03 mg/kg. Il convient de continuer à surveiller les teneurs en profenofos dans les «fines herbes et fleurs comestibles» et de réexaminer cette LMR sur la base des données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au cours des sept ans suivant la publication du présent règlement.
(16)
(16) Une demande de modification des LMR existantes pour le quizalofop-P résultant de l’utilisation de quizalofop-P-éthyle sur le carvi a été introduite au titre de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(17)
(17) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, la demande a été évaluée par l’État membre concerné et le rapport d’évaluation a été transmis à la Commission. L’Autorité a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences en matière d’exhaustivité des données communiquées et a proposé, sur la base des données disponibles et d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, de fixer une LMR inférieure acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il convient de modifier les LMR comme indiqué à l’annexe du présent règlement.
(18)
(18) Toutes les demandes de renouvellement de l’approbation de la substance active «aluminosilicate de sodium» ont été retirées et la procédure de renouvellement a été clôturée avant que l’EFSA ait mené à terme son évaluation des risques. L’approbation de l’aluminosilicate de sodium a expiré le 31 août 2019. L’aluminosilicate de sodium a été temporairement inscrit à l’annexe IV dans l’attente de la finalisation de son évaluation réalisée au titre de la directive 91/414/CEE et dans l’attente de son réexamen au titre de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Suite à l’expiration de l’approbation de cette substance, l’Autorité l’a incluse dans sa déclaration sur les substances actives des pesticides ne nécessitant pas de réexamen des LMR existantes au titre de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Dans cette déclaration, l’Autorité a indiqué que les éléments de preuve permettant de conclure à la sécurité de cette substance étaient insuffisants, car elle ne dispose pas d’un ensemble complet de données toxicologiques. Par conséquent, et compte tenu également du fait que l’aluminosilicate de sodium contribue à l’exposition alimentaire globale de l’homme à l’aluminium, qui dépasse déjà la dose hebdomadaire tolérable pour une partie importante de la population européenne, il convient de fixer toutes les LMR pour cette substance active à la LD et de les inscrire à l’annexe V conformément à l’article 14, paragraphe 1, point a), en liaison avec l’article 17 du règlement (CE) no 396/2005.
(19)
(19) En ce qui concerne le thiabendazole, dans le cadre de la présentation de plusieurs demandes au titre de l’article 6, paragraphes 1 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, sollicitant des modifications des LMR existantes pour le thiabendazole dans plusieurs cultures, un demandeur a communiqué des informations qui n’étaient pas disponibles au moment de l’examen réalisé conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 sur les méthodes d’analyse du thiabendazole dans les «produits d’origine animale».
(20)
(20) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, les demandes introduites pour le thiabendazole ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées. Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l’a rendu public. L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par le demandeur étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance concernée. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(21)
(21) Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées pour les produits d’origine végétale ont été mises en œuvre par le règlement (UE) 2021/1807 de la Commission.
(22)
(22) En ce qui concerne le thiabendazole dans les «produits à base de bovins», les «produits à base de caprins», le lait de bovins et le lait de caprins, les données disponibles sont suffisantes pour établir une LMR à la LD de 0,01 mg/kg sur la base de la charge alimentaire actualisée du bétail dans l’Union européenne. Par conséquent, il convient d’abaisser les LMR pour les aligner sur les LMR fixées pour les médicaments vétérinaires par le règlement (UE) no 37/2010 de la Commission, car il est attendu que l’exposition résultant de l’utilisation des substances concernées dans des médicaments vétérinaires soit plus élevée que celle résultant de leur utilisation dans des produits phytopharmaceutiques. Les LMR existantes pour les muscles et la graisse de volailles ainsi que les «œufs d’oiseaux» correspondent à des limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL) qui ne sont pas pleinement étayées par des données. Par conséquent, il y a lieu d’abaisser les LMR existantes au niveau de la LD. Pour tous les autres produits d’origine animale, les données disponibles sont suffisantes pour établir une LMR à la LD de 0,01 mg/kg sur la base de la charge alimentaire actualisée du bétail dans l’Union européenne. Il convient dès lors d’abaisser les LMR existantes au niveau de la LD. Il y a lieu de supprimer à l’annexe II les notes de bas de page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires pour ces produits. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il convient de modifier les LMR comme indiqué à l’annexe du présent règlement.
(23)
(23) Toutes les demandes de renouvellement de l’approbation de la substance active «triadiménol» ont été retirées et la procédure de renouvellement a été clôturée avant que l’EFSA ait mené à terme son évaluation des risques. Par conséquent, l’approbation du triadiménol a expiré le 31 août 2019. Les CXL existantes pour les cucurbitacées à peau non comestible et les artichauts ne sont pas pleinement étayées par des données et la CXL existante pour les raisins n’est pas compatible avec les définitions des résidus retenues par l’Union. Il convient dès lors d’abaisser les LMR de ces produits au niveau de la LD. Pour tous les autres produits, il y a lieu d’abaisser les LMR existantes énoncées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la LD conformément à l’article 14, paragraphe 1, point a), en liaison avec l’article 17 dudit règlement.
(24)
(24) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(25)
(25) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(26)
(26) Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir, pour toutes les substances actives régies par le présent règlement, des modalités transitoires s’appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment qu’un degré élevé de protection des consommateurs est préservé. C’est le cas de tous les produits, à l’exception des cynorrhodons et des thés contenant de la nicotine.
(27)
(27) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences découlant des modifications.
(28)
(28) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s’appliquer aux produits obtenus dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 14 septembre 2023, à l’exception des cynorrhodons et des thés contenant de la nicotine.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 14 septembre 2023.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes concernant le flutriafol, le métazachlore, le profenofos, le quizalofop-P, le thiabendazole et le triadiménol sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore) (R)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Métazachlore — code 1000000, excepté le code 1040000: somme du métazachlore et de ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore
Profenofos (L)
(L) Liposoluble
Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de profenofos dans les pétales de rose. D’autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0631030Rose
Des données de surveillance récentes ont révélé la présence persistante de résidus de profenofos dans les fines herbes et fleurs comestibles. D’autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres (2)
La LMR suivante s’applique aux piments de Cayenne/piments oiseaux/piments enragés/piments rocotos: 3 mg/kg.
0231020Poivrons doux/Piments doux
Quizalofop [somme du quizalofop, de ses sels, de ses esters (y compris le propaquizafop) et de ses conjugués, exprimée en quizalofop (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)]
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-éthyle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-éthyle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0252010Épinards
0252030Cardes/Feuilles de bettes
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-téfuryle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Graisse
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015010Muscles
1015020Graisse
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016010Muscles
1016020Graisse
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017010Muscles
1017020Graisse
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles pour le propaquizafop. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-éthyle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0810010Anis/Graines d’anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
Thiabendazole (R)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Thiabendazole — code 100000, excepté les codes 1020000 et 1040000: somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole, exprimée en thiabendazole Thiabendazole — code 1020000: somme de thiabendazole, de 5-hydroxythiabendazole et de son conjugué de sulfate, exprimée en thiabendazole
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 1er juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0163010Avocats
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 1er juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0211000
a) Pommes de terre
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 1er juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0130010Pommes»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Flutriafol | Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore) (R) | Profenofos (L) | Quizalofop [somme du quizalofop, de ses sels, de ses esters (y compris le propaquizafop) et de ses conjugués, exprimée en quizalofop (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)] | Thiabendazole (R) | Triadiménol (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,02 | | | | 0,01
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 7 |
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | | 0,02 | 0,01 | 0,02 |
| 0120010 | Amandes | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,4 | | 0,01 | 0,02 | |
| 0130010 | Pommes | | | | | 4 (+) |
| 0130020 | Poires | | | | | 4 |
| 0130030 | Coings | | | | | 3 |
| 0130040 | Nèfles | | | | | 3 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | | 3 |
| 0130990 | Autres (2) | | | | | 0,01 |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,01 | 0,02 | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | 0,01 | | | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | 1 | | | | |
| 0140030 | Pêches | 0,6 | | | | |
| 0140040 | Prunes | 0,4 | | | | |
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 | | | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | 0,01 | 0,02 | 0,01 |
| 0151000 |
a) Raisins
| | | | | |
| 0151010 | Raisins de table | 0,8 | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | 1,5 | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 1,5 | | | | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | | | | |
| 0153010 | Mûres | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | | | | |
| 0154010 | Myrtilles | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | | |
| 0154990 | Autres (2) | | | | | |
| 0160000 | Fruits divers | | | | 0,01 | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| 0,01 | | 0,01 | | |
| 0161010 | Dattes | | | | | 0,01 |
| 0161020 | Figues | | | | | 0,01 |
| 0161030 | Olives de table | | | | | 0,01 |
| 0161040 | Kumquats | | | | | 7 |
| 0161050 | Caramboles | | | | | 0,01 |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | | | 0,01 |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | | | 0,01 |
| 0161990 | Autres (2) | | | | | 0,01 |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01 | | 0,01 | | 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | |
| 0162020 | Litchis | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | |
| 0162990 | Autres (2) | | | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 0,01 | | 20 (+) |
| 0163020 | Bananes | 0,3 | | 0,01 | | 6 |
| 0163030 | Mangues | 0,01 | | 0,2 | | 5 |
| 0163040 | Papayes | 0,01 | | 0,01 | | 10 |
| 0163050 | Grenades | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0163100 | Durions | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | | | | 0,01 |
| 0163990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,01 | | | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,01 | 0,02 | | 0,1 | 0,04 (+) |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 | 0,02 | | 0,01 | |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | 0,01 |
| 0212020 | Patates douces | | | | | 3 |
| 0212030 | Ignames | | | | | 0,01 |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | 0,01 |
| 0212990 | Autres (2) | | | | | 0,01 |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| | | | | 0,01 |
| 0213010 | Betteraves | 0,06 | 0,02 | | 0,06 | |
| 0213020 | Carottes | 0,01 | 0,02 | | 0,2 | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01 | 0,02 | | 0,08 | |
| 0213040 | Raiforts | 0,01 | 0,9 | | 0,08 | |
| 0213050 | Topinambours | 0,01 | 0,02 | | 0,08 | |
| 0213060 | Panais | 0,01 | 0,02 | | 0,2 | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 | 0,02 | | 0,2 | |
| 0213080 | Radis | 0,01 | 0,06 | | 0,2 | |
| 0213090 | Salsifis | 0,01 | 0,02 | | 0,2 | |
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | 0,9 | | 0,06 | |
| 0213110 | Navets | 0,01 | 0,9 | | 0,08 | |
| 0213990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | 0,2 | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | 0,06 | | 0,04 | |
| 0220020 | Oignons | | 0,02 | | 0,04 | |
| 0220030 | Échalotes | | 0,02 | | 0,04 | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,02 | | 0,01 | |
| 0220990 | Autres (2) | | 0,02 | | 0,01 | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | | | |
| 0231010 | Tomates | 0,8 | | 10 | 0,05 | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1 | | 0,01 (+) | 0,01 | |
| 0231030 | Aubergines | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | |
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,15 | | 0,01 | 0,01 | |
| 0232010 | Concombres | | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,3 | | 0,01 | 0,01 | |
| 0233010 | Melons | | | | | |
| 0233020 | Potirons | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | |
| 0233990 | Autres (2) | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | | 0,01 | 0,01 | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | | 0,01 | 0,01 | |
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | 0,06 | | 0,4 | |
| 0241010 | Brocolis | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,06 | | 0,01 | |
| 0242020 | Choux pommés | | 0,4 | | 0,6 | |
| 0242990 | Autres (2) | | 0,02 | | 0,01 | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | 0,01 | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 0,6 | | | |
| 0243020 | Choux verts | | 0,15 | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | 0,2 | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,3 | | 0,01 | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,02 | 0,01 | 0,2 | 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01 | | | (+) | |
| 0251020 | Laitues | 1,5 | | | (+) | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01 | | | (+) | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 | | | (+) | |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 | | | (+) | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01 | | | (+) | |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | | | (+) | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 0,01 | | | (+) | |
| 0251990 | Autres (2) | 0,01 | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | | | 0,2 (+) | |
| 0252020 | Pourpiers | | | | 0,01 | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | 0,04 (+) | |
| 0252990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,15 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,1 | 0,03 (+) | 0,2 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | (+) | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | (+) | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | (+) | | |
| 0256040 | Persils | | | (+) | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | (+) | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | 0,3 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | 0,2 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | 0,03 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | | | 0,2 | |
| 0260050 | Lentilles | | | | 0,2 | |
| 0260990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | 0,02 | | | |
| 0270020 | Cardons | | 0,02 | | | |
| 0270030 | Céleris | | 0,02 | | | |
| 0270040 | Fenouils | | 0,02 | | | |
| 0270050 | Artichauts | | 0,06 | | | |
| 0270060 | Poireaux | | 0,06 | | | |
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,02 | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,02 | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,02 | | | |
| 0270990 | Autres (2) | | 0,02 | | | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | | 0,2 | |
| 0300020 | Lentilles | | | | 0,2 | |
| 0300030 | Pois | | | | 0,2 | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | 0,05 | |
| 0300990 | Autres (2) | | | | 0,01 | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | | | 0,02 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,02 | 0,06 | 0,02 | 0,3 | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,15 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,7 | |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 | 0,06 | 0,02 | 0,8 | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | 0,06 | 0,02 | 2 | |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,4 | 0,02 | 0,02 | 0,2 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,5 | 0,06 | 0,02 | 0,7 | |
| 0401090 | Graines de coton | 0,5 | 0,02 | 3 | 0,1 | |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,02 | 0,02 | | 0,01 | |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,02 | 0,06 | | 0,01 | |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,5 | 0,06 | | 0,01 | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,02 | 0,02 | | 0,01 | |
| 0401990 | Autres (2) | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | |
| 0402990 | Autres (2) | | | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | 0,15 | | | 0,01 | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | | | 0,01 | |
| 0500030 | Maïs | 0,01 | | | 0,02 | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | | | 0,01 | |
| 0500050 | Avoine | 0,01 | | | 0,01 | |
| 0500060 | Riz | 1 | | | 0,05 | |
| 0500070 | Seigle | 0,15 | | | 0,01 | |
| 0500080 | Sorgho | 1,5 | | | 0,01 | |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,15 | | | 0,01 | |
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,01 | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,1 | | | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0620000 | Grains de café | 0,15 | | | 0,05 | |
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05 | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | 0,8 | |
| 0631010 | Camomille | | | | (+) | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | (+) | |
| 0631030 | Rose | | | (+) | (+) | |
| 0631040 | Jasmin | | | | (+) | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | (+) | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | | | 0,8 | |
| 0632010 | Fraises | | | | (+) | |
| 0632020 | Rooibos | | | | (+) | |
| 0632030 | Maté | | | | (+) | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | 0,05 | |
| 0633010 | Valériane | | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | | | 0,05 | |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | | 0,05 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | | 0,05 | |
| 0700000 | HOUBLON | 20 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | | | | (+) | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | (+) | |
| 0810030 | Céleri | | | | (+) | |
| 0810040 | Coriandre | | | | (+) | |
| 0810050 | Cumin | | | | (+) | |
| 0810060 | Aneth | | | | (+) | |
| 0810070 | Fenouil | | | | (+) | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | (+) | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | (+) | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1 | | | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | 0,05 (+) | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | 0,05 (+) | |
| 0820030 | Carvi | | | | 0,04 (+) | |
| 0820040 | Cardamome | | | | 0,05 (+) | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | 0,05 (+) | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | 0,05 (+) | |
| 0820070 | Vanille | | | | 0,05 (+) | |
| 0820080 | Tamarin | | | | 0,05 (+) | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | 0,05 | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,02 | | | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,06 | | | 0,06 | |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 | | | 0,01 | |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 | | | 0,08 | |
| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,01 | |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | | 0,05 | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | 0,01 |
| 1011010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | | 0,02 (+) | | 0,01
| 1011020 | Graisse | 0,01 | 0,05 | | 0,02 (+) | | 0,05
| 1011030 | Foie | 0,1 | 0,15 | | 0,02 (+) | | 0,05
| 1011040 | Reins | 0,01 | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,05
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,05 | | 0,1 (+) | | 0,05
| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | | 0,05
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | 0,1 |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | | 0,02 (+) | | 0,01
| 1012020 | Graisse | 0,01 | 0,05 | | 0,02 (+) | | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,3 | 0,4 | | 0,03 (+) | | 0,05
| 1012040 | Reins | 0,01 | 0,05 | | 0,3 (+) | | 0,05
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,05 | | 0,3 (+) | | 0,05
| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | | 0,05
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | 0,01 |
| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | | 0,02 (+) | | 0,01
| 1013020 | Graisse | 0,01 | 0,05 | | 0,02 (+) | | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,3 | 0,3 | | 0,03 (+) | | 0,05
| 1013040 | Reins | 0,01 | 0,05 | | 0,3 (+) | | 0,05
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,05 | | 0,3 (+) | | 0,05
| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | | 0,05
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | 0,1 |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | | 0,02 (+) | | 0,01
| 1014020 | Graisse | 0,01 | 0,05 | | 0,02 (+) | | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,3 | 0,3 | | 0,03 (+) | | 0,05
| 1014040 | Reins | 0,01 | 0,05 | | 0,3 (+) | | 0,05
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,05 | | 0,3 (+) | | 0,05
| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | | 0,05
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | 0,01 |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | | 0,02 (+) | | 0,01
| 1015020 | Graisse | 0,01 | 0,05 | | 0,02 (+) | | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,3 | 0,3 | | 0,03 (+) | | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,01 | 0,05 | | 0,3 (+) | | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,05 | | 0,3 (+) | | 0,05
| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | | 0,05
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,05 | | | 0,01 |
| 1016010 | Muscles | 0,01 | | | 0,02 (+) | | 0,01
| 1016020 | Graisse | 0,01 | | | 0,04 (+) | | 0,05
| 1016030 | Foie | 0,03 | | | 0,04 (+) | | 0,05
| 1016040 | Reins | 0,03 | | | 0,04 (+) | | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,03 | | | 0,04 (+) | | 0,05
| 1016990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,02 | | 0,05
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| | | | | 0,01 |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,05 | | 0,02 (+) | | 0,01
| 1017020 | Graisse | 0,01 | 0,05 | | 0,02 (+) | | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,3 | 0,3 | | 0,03 (+) | | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,01 | 0,05 | | 0,3 (+) | | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 | 0,05 | | 0,3 (+) | | 0,05
| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | | 0,05
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,015 | | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | (+) | 0,1 |
| 1020020 | Ovins | | | | (+) | 0,01 |
| 1020030 | Caprins | | | | (+) | 0,1 |
| 1020040 | Chevaux | | | | (+) | 0,01 |
| 1020990 | Autres (2) | | | | | 0,01 |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | | (+) | |
| 1030020 | Cane | | | | (+) | |
| 1030030 | Oie | | | | (+) | |
| 1030040 | Caille | | | | (+) | |
| 1030990 | Autres (2) | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | |
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes concernant le chlorure de benzalkonium, le chlorprophame, le chlorure de didécyldiméthylammonium et la nicotine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (en mg/kg)
Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d’alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)
Ces LMR seront réexaminées au plus tard le 22 février 2030. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
0100000FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres (2)
0120000Fruits à coque
0120010Amandes
0120020Noix du Brésil
0120030Noix de cajou
0120040Châtaignes
0120050Noix de coco
0120060Noisettes
0120070Noix de Queensland
0120080Noix de pécan
0120090Pignons de pin, sans coquille
0120100Pistaches
0120110Noix communes
0120990Autres (2)
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0130990Autres (2)
0140000Fruits à noyau
0140010Abricots
0140020Cerises (douces)
0140030Pêches
0140040Prunes
0140990Autres (2)
0150000Baies et petits fruits
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0153000
c) Fruits de ronces
0153010Mûres
0153020Mûres des haies
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0153990Autres (2)
0154000
d) Autres petits fruits et baies
0154010Myrtilles
0154020Airelles canneberges
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050Cynorrhodons
0154060Mûres (blanches ou noires)
0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080Baies de sureau noir
0154990Autres (2)
0160000Fruits divers
0161000
a) à peau comestible
0161010Dattes
0161020Figues
0161030Olives de table
0161040Kumquats
0161050Caramboles
0161060Kakis/Plaquemines du Japon
0161070Jamelongues/Prunes de Java
0161990Autres (2)
0162000
b) à peau non comestible, et de petite taille
0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0162020Litchis
0162030Fruits de la passion/Maracudjas
0162040Figues de Barbarie/Figues de cactus
0162050Caïmites/Pommes de lait
0162060Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990Autres (2)
0163000
c) à peau non comestible, et de grande taille
0163010Avocats
0163020Bananes
0163030Mangues
0163040Papayes
0163050Grenades
0163060Chérimoles
0163070Goyaves
0163080Ananas
0163090Fruits de l’arbre à pain
0163100Durions
0163110Corossols/Anones hérissées
0163990Autres (2)
0200000LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000
a) Pommes de terre
0212000
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010Racines de manioc
0212020Patates douces
0212030Ignames
0212040Marantes arundinacées
0212990Autres (2)
0213000
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
0213010Betteraves
0213020Carottes
0213030Céleris-raves/céleris-navets
0213040Raiforts
0213050Topinambours
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080Radis
0213090Salsifis
0213100Rutabagas
0213110Navets
0213990Autres (2)
0220000Légumes-bulbes
0220010Aulx
0220020Oignons
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990Autres (2)
0230000Légumes-fruits
0231000
a) Solanacées et Malvacées
0231010Tomates
0231020Poivrons doux/Piments doux
0231030Aubergines
0231040Gombos/Camboux
0231990Autres (2)
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes
0232990Autres (2)
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
0233990Autres (2)
0234000
d) Maïs doux
0239000
e) Autres légumes-fruits
0240000Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000
a) Choux (développement de l’inflorescence)
0241010Brocolis
0241020Choux-fleurs
0241990Autres (2)
0242000
b) Choux pommés
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés
0242990Autres (2)
0243000
c) Choux feuilles
0243010Choux de Chine/Petsaï
0243020Choux verts
0243990Autres (2)
0244000
d) Choux-raves
0250000Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000
a) Laitues et salades
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990Autres (2)
0252000
b) Épinards et feuilles similaires
0252010Épinards
0252020Pourpiers
0252030Cardes/Feuilles de bettes
0252990Autres (2)
0253000
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000
d) Cressons d’eau
0255000
e) Endives/Chicons
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres (2)
0260000Légumineuses potagères
0260010Haricots (non écossés)
0260020Haricots (écossés)
0260030Pois (non écossés)
0260040Pois (écossés)
0260050Lentilles
0260990Autres (2)
0270000Légumes-tiges
0270010Asperges
0270020Cardons
0270030Céleris
0270040Fenouils
0270050Artichauts
0270060Poireaux
0270070Rhubarbes
0270080Pousses de bambou
0270090Cœurs de palmier
0270990Autres (2)
0280000Champignons, mousses et lichens
0280010Champignons de couche
0280020Champignons sauvages
0280990Mousses et lichens
0290000Algues et organismes procaryotes
0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010Haricots
0300020Lentilles
0300030Pois
0300040Lupins/Fèves de lupins
0300990Autres (2)
0400000GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0401000Graines oléagineuses
0401010Graines de lin
0401020Arachides/Cacahuètes
0401030Graines de pavot
0401040Graines de sésame
0401050Graines de tournesol
0401060Graines de colza (grosse navette)
0401070Fèves de soja
0401080Graines de moutarde
0401090Graines de coton
0401100Pépins de courges
0401110Graines de carthame
0401120Graines de bourrache
0401130Graines de cameline
0401140Chènevis (graines de chanvre)
0401150Graines de ricin
0401990Autres (2)
0402000Fruits oléagineux
0402010Olives à huile
0402020Amandes du palmiste
0402030Fruits du palmiste
0402040Kapoks
0402990Autres (2)
0500000CÉRÉALES
0500010Orge
0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030Maïs
0500040Millet commun/Panic
0500050Avoine
0500060Riz
0500070Seigle
0500080Sorgho
0500090Froment (blé)
0500990Autres (2)
0600000THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000Thés
0620000Grains de café
0630000Infusions (base:)
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres (2)
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres (2)
0633000
c) Racines
0633010Valériane
0633020Ginseng
0633990Autres (2)
0639000
d) Toute autre partie de la plante
0640000Fèves de cacao
0650000Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000HOUBLON
0800000ÉPICES
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d’anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres (2)
0820000Fruits
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
0820990Autres (2)
0830000Écorces
0830010Cannelle
0830990Autres (2)
0840000Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840030Curcuma/Safran des Indes
0840990Autres (2)
0850000Boutons
0850010Clous de girofle
0850020Câpres
0850990Autres (2)
0860000Pistils de fleurs
0860010Safran
0860990Autres (2)
0870000Arilles
0870010Macis
0870990Autres (2)
0900000PLANTES SUCRIÈRES
0900010Betteraves sucrières
0900020Cannes à sucre
0900030Racines de chicorée
0900990Autres (2)
1000000PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000Produits (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Graisse
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres (2)
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres (2)
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres (2)
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres (2)
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Graisse
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres (2)
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Graisse
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres (2)
1017000
g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010Muscles
1017020Graisse
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres (2)
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres (2)
1030000Œufs d’oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres (2)
1040000Miels et autres produits de l’apiculture (7)
1050000Amphibiens et reptiles
1060000Invertébrés terrestres
1070000Vertébrés terrestres sauvages
Chlorprophame (R) (L)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Chlorprophame — codes 1016000 et 1030000: chlorprophame et conjugués de 3-chloro-4-hydroxyaniline, exprimés en chlorprophame; Chlorprophame — code 1000000 sauf 1016000, 1030000 et 1040000: chlorprophame et 4’-hydroxychlorprophame-O-acide sulfonique (4-HSA), exprimés en chlorprophame
(L) Liposoluble
Les données de surveillance montrent qu’il peut y avoir une contamination des pommes de terre au-delà de la LMR par défaut fixée à 0,01 mg/kg lorsque celles-ci sont stockées dans des installations qui ont un historique d’utilisation du chlorprophame. Cette LMR provisoire sera réexaminée sur la base des données de surveillance qui auront été communiquées à la Commission au 31 décembre 2022, puis au 31 décembre de chaque année suivante. Les exploitants du secteur alimentaire devraient présenter à la Commission au plus tard le 31 décembre 2022, parallèlement aux données de surveillance, un rapport sur l’élaboration et la mise en œuvre des pratiques de nettoyage, de même que des mises à jour de ce rapport les années suivantes.
0211000
a) Pommes de terre
Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d’alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)
Ces LMR seront réexaminées au plus tard le 22 février 2030. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
0100000FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres (2)
0120000Fruits à coque
0120010Amandes
0120020Noix du Brésil
0120030Noix de cajou
0120040Châtaignes
0120050Noix de coco
0120060Noisettes
0120070Noix de Queensland
0120080Noix de pécan
0120090Pignons de pin, sans coquille
0120100Pistaches
0120110Noix communes
0120990Autres (2)
0130000Fruits à pépins
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
0130990Autres (2)
0140000Fruits à noyau
0140010Abricots
0140020Cerises (douces)
0140030Pêches
0140040Prunes
0140990Autres (2)
0150000Baies et petits fruits
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0153000
c) Fruits de ronces
0153010Mûres
0153020Mûres des haies
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0153990Autres (2)
0154000
d) Autres petits fruits et baies
0154010Myrtilles
0154020Airelles canneberges
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050Cynorrhodons
0154060Mûres (blanches ou noires)
0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080Baies de sureau noir
0154990Autres (2)
0160000Fruits divers
0161000
a) à peau comestible
0161010Dattes
0161020Figues
0161030Olives de table
0161040Kumquats
0161050Caramboles
0161060Kakis/Plaquemines du Japon
0161070Jamelongues/Prunes de Java
0161990Autres (2)
0162000
b) à peau non comestible, et de petite taille
0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0162020Litchis
0162030Fruits de la passion/Maracudjas
0162040Figues de Barbarie/Figues de cactus
0162050Caïmites/Pommes de lait
0162060Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990Autres (2)
0163000
c) à peau non comestible, et de grande taille
0163010Avocats
0163020Bananes
0163030Mangues
0163040Papayes
0163050Grenades
0163060Chérimoles
0163070Goyaves
0163080Ananas
0163090Fruits de l’arbre à pain
0163100Durions
0163110Corossols/Anones hérissées
0163990Autres (2)
0200000LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000
a) Pommes de terre
0212000
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010Racines de manioc
0212020Patates douces
0212030Ignames
0212040Marantes arundinacées
0212990Autres (2)
0213000
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
0213010Betteraves
0213020Carottes
0213030Céleris-raves/céleris-navets
0213040Raiforts
0213050Topinambours
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080Radis
0213090Salsifis
0213100Rutabagas
0213110Navets
0213990Autres (2)
0220000Légumes-bulbes
0220010Aulx
0220020Oignons
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990Autres (2)
0230000Légumes-fruits
0231000
a) Solanacées et Malvacées
0231010Tomates
0231020Poivrons doux/Piments doux
0231030Aubergines
0231040Gombos/Camboux
0231990Autres (2)
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes
0232990Autres (2)
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010Melons
0233020Potirons
0233030Pastèques
0233990Autres (2)
0234000
d) Maïs doux
0239000
e) Autres légumes-fruits
0240000Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000
a) Choux (développement de l’inflorescence)
0241010Brocolis
0241020Choux-fleurs
0241990Autres (2)
0242000
b) Choux pommés
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés
0242990Autres (2)
0243000
c) Choux feuilles
0243010Choux de Chine/Petsaï
0243020Choux verts
0243990Autres (2)
0244000
d) Choux-raves
0250000Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000
a) Laitues et salades
0251010Mâches/Salades de blé
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990Autres (2)
0252000
b) Épinards et feuilles similaires
0252010Épinards
0252020Pourpiers
0252030Cardes/Feuilles de bettes
0252990Autres (2)
0253000
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000
d) Cressons d’eau
0255000
e) Endives/Chicons
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres (2)
0260000Légumineuses potagères
0260010Haricots (non écossés)
0260020Haricots (écossés)
0260030Pois (non écossés)
0260040Pois (écossés)
0260050Lentilles
0260990Autres (2)
0270000Légumes-tiges
0270010Asperges
0270020Cardons
0270030Céleris
0270040Fenouils
0270050Artichauts
0270060Poireaux
0270070Rhubarbes
0270080Pousses de bambou
0270090Cœurs de palmier
0270990Autres (2)
0280000Champignons, mousses et lichens
0280010Champignons de couche
0280020Champignons sauvages
0280990Mousses et lichens
0290000Algues et organismes procaryotes
0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010Haricots
0300020Lentilles
0300030Pois
0300040Lupins/Fèves de lupins
0300990Autres (2)
0400000GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0401000Graines oléagineuses
0401010Graines de lin
0401020Arachides/Cacahuètes
0401030Graines de pavot
0401040Graines de sésame
0401050Graines de tournesol
0401060Graines de colza (grosse navette)
0401070Fèves de soja
0401080Graines de moutarde
0401090Graines de coton
0401100Pépins de courges
0401110Graines de carthame
0401120Graines de bourrache
0401130Graines de cameline
0401140Chènevis (graines de chanvre)
0401150Graines de ricin
0401990Autres (2)
0402000Fruits oléagineux
0402010Olives à huile
0402020Amandes du palmiste
0402030Fruits du palmiste
0402040Kapoks
0402990Autres (2)
0500000CÉRÉALES
0500010Orge
0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030Maïs
0500040Millet commun/Panic
0500050Avoine
0500060Riz
0500070Seigle
0500080Sorgho
0500090Froment (blé)
0500990Autres (2)
0600000THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000Thés
0620000Grains de café
0630000Infusions (base:)
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres (2)
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres (2)
0633000
c) Racines
0633010Valériane
0633020Ginseng
0633990Autres (2)
0639000
d) Toute autre partie de la plante
0640000Fèves de cacao
0650000Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000HOUBLON
0800000ÉPICES
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d’anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres (2)
0820000Fruits
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
0820990Autres (2)
0830000Écorces
0830010Cannelle
0830990Autres (2)
0840000Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840030Curcuma/Safran des Indes
0840990Autres (2)
0850000Boutons
0850010Clous de girofle
0850020Câpres
0850990Autres (2)
0860000Pistils de fleurs
0860010Safran
0860990Autres (2)
0870000Arilles
0870010Macis
0870990Autres (2)
0900000PLANTES SUCRIÈRES
0900010Betteraves sucrières
0900020Cannes à sucre
0900030Racines de chicorée
0900990Autres (2)
1000000PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000Produits (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Graisse
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres (2)
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres (2)
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres (2)
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres (2)
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Graisse
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres (2)
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Graisse
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres (2)
1017000
g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010Muscles
1017020Graisse
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres (2)
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres (2)
1030000Œufs d’oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres (2)
1040000Miels et autres produits de l’apiculture (7)
1050000Amphibiens et reptiles
1060000Invertébrés terrestres
1070000Vertébrés terrestres sauvages
Nicotine
Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. LMR provisoire valable jusqu’au 22 février 2026. Après cette date, la LMR sera de 0,4 mg/kg, sauf modification ultérieure par voie de règlement à la lumière des nouvelles informations qui auront été fournies le 30 juin 2025 au plus tard.
0610000Thés
Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0154050Cynorrhodons
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres (2)
0630000Infusions (base:)
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres (2)
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres (2)
0633000
c) Racines
0633010Valériane
0633020Ginseng
0633990Autres (2)
0639000
d) Toute autre partie de la plante
0800000ÉPICES
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d’anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres (2)
0820000Fruits
0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020Poivre du Sichuan
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070Vanille
0820080Tamarin
0820990Autres (2)
0830000Écorces
0830010Cannelle
0830990Autres (2)
0840000Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840030Curcuma/Safran des Indes
0840990Autres (2)
0850000Boutons
0850010Clous de girofle
0850020Câpres
0850990Autres (2)
0860000Pistils de fleurs
0860010Safran
0860990Autres (2)
0870000Arilles
0870010Macis
0870990Autres (2)
Les LMR suivantes s’appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de nicotine dans les cèpes secs et les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0280020Champignons sauvages»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d’alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18) | Chlorprophame (R) (L) | Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d’alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12) | Nicotine
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,1 (+) | 0,01 | 0,05 (+) |
| 0110000 | Agrumes | (+) | | (+) | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | (+) | | (+) |
| 0110020 | Oranges | (+) | | (+) |
| 0110030 | Citrons | (+) | | (+) |
| 0110040 | Limettes | (+) | | (+) |
| 0110050 | Mandarines | (+) | | (+) |
| 0110990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0120000 | Fruits à coque | (+) | | (+) | 0,02
| 0120010 | Amandes | (+) | | (+) |
| 0120020 | Noix du Brésil | (+) | | (+) |
| 0120030 | Noix de cajou | (+) | | (+) |
| 0120040 | Châtaignes | (+) | | (+) |
| 0120050 | Noix de coco | (+) | | (+) |
| 0120060 | Noisettes | (+) | | (+) |
| 0120070 | Noix de Queensland | (+) | | (+) |
| 0120080 | Noix de pécan | (+) | | (+) |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | (+) | | (+) |
| 0120100 | Pistaches | (+) | | (+) |
| 0120110 | Noix communes | (+) | | (+) |
| 0120990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0130000 | Fruits à pépins | (+) | | (+) | 0,01
| 0130010 | Pommes | (+) | | (+) |
| 0130020 | Poires | (+) | | (+) |
| 0130030 | Coings | (+) | | (+) |
| 0130040 | Nèfles | (+) | | (+) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | (+) | | (+) |
| 0130990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0140000 | Fruits à noyau | (+) | | (+) | 0,01
| 0140010 | Abricots | (+) | | (+) |
| 0140020 | Cerises (douces) | (+) | | (+) |
| 0140030 | Pêches | (+) | | (+) |
| 0140040 | Prunes | (+) | | (+) |
| 0140990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | (+) | | (+) |
| 0151000 |
a) Raisins
| (+) | | (+) | 0,01
| 0151010 | Raisins de table | (+) | | (+) |
| 0151020 | Raisins de cuve | (+) | | (+) |
| 0152000 |
b) Fraises
| (+) | | (+) | 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| (+) | | (+) | 0,01
| 0153010 | Mûres | (+) | | (+) |
| 0153020 | Mûres des haies | (+) | | (+) |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | (+) | | (+) |
| 0153990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| (+) | | (+) |
| 0154010 | Myrtilles | (+) | | (+) | 0,01
| 0154020 | Airelles canneberges | (+) | | (+) | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | (+) | | (+) | 0,01
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | (+) | | (+) | 0,01
| 0154050 | Cynorrhodons | (+) | | (+) | 0,2 (+)
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | (+) | | (+) | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | (+) | | (+) | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | (+) | | (+) | 0,01
| 0154990 | Autres (2) | (+) | | (+) | 0,01
| 0160000 | Fruits divers | (+) | | (+) |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| (+) | | (+) |
| 0161010 | Dattes | (+) | | (+) | 0,01
| 0161020 | Figues | (+) | | (+) | 0,01
| 0161030 | Olives de table | (+) | | (+) | 0,02
| 0161040 | Kumquats | (+) | | (+) | 0,01
| 0161050 | Caramboles | (+) | | (+) | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | (+) | | (+) | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | (+) | | (+) | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | (+) | | (+) | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| (+) | | (+) | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | (+) | | (+) |
| 0162020 | Litchis | (+) | | (+) |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | (+) | | (+) |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | (+) | | (+) |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | (+) | | (+) |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | (+) | | (+) |
| 0162990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| (+) | | (+) |
| 0163010 | Avocats | (+) | | (+) | 0,02
| 0163020 | Bananes | (+) | | (+) | 0,01
| 0163030 | Mangues | (+) | | (+) | 0,01
| 0163040 | Papayes | (+) | | (+) | 0,01
| 0163050 | Grenades | (+) | | (+) | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | (+) | | (+) | 0,01
| 0163070 | Goyaves | (+) | | (+) | 0,01
| 0163080 | Ananas | (+) | | (+) | 0,01
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | (+) | | (+) | 0,01
| 0163100 | Durions | (+) | | (+) | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | (+) | | (+) | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | (+) | | (+) | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | 0,1 (+) | | 0,05 (+) |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | (+) | | (+) | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| (+) | 0,35 (+) | (+) |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| (+) | 0,01 | (+) |
| 0212010 | Racines de manioc | (+) | | (+) |
| 0212020 | Patates douces | (+) | | (+) |
| 0212030 | Ignames | (+) | | (+) |
| 0212040 | Marantes arundinacées | (+) | | (+) |
| 0212990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| (+) | 0,01 | (+) |
| 0213010 | Betteraves | (+) | | (+) |
| 0213020 | Carottes | (+) | | (+) |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | (+) | | (+) |
| 0213040 | Raiforts | (+) | | (+) |
| 0213050 | Topinambours | (+) | | (+) |
| 0213060 | Panais | (+) | | (+) |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | (+) | | (+) |
| 0213080 | Radis | (+) | | (+) |
| 0213090 | Salsifis | (+) | | (+) |
| 0213100 | Rutabagas | (+) | | (+) |
| 0213110 | Navets | (+) | | (+) |
| 0213990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | (+) | 0,01 | (+) | 0,01
| 0220010 | Aulx | (+) | | (+) |
| 0220020 | Oignons | (+) | | (+) |
| 0220030 | Échalotes | (+) | | (+) |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | (+) | | (+) |
| 0220990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0230000 | Légumes-fruits | (+) | 0,01 | (+) | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| (+) | | (+) |
| 0231010 | Tomates | (+) | | (+) |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | (+) | | (+) |
| 0231030 | Aubergines | (+) | | (+) |
| 0231040 | Gombos/Camboux | (+) | | (+) |
| 0231990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| (+) | | (+) |
| 0232010 | Concombres | (+) | | (+) |
| 0232020 | Cornichons | (+) | | (+) |
| 0232030 | Courgettes | (+) | | (+) |
| 0232990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| (+) | | (+) |
| 0233010 | Melons | (+) | | (+) |
| 0233020 | Potirons | (+) | | (+) |
| 0233030 | Pastèques | (+) | | (+) |
| 0233990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| (+) | | (+) |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| (+) | | (+) |
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | (+) | 0,01 | (+) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| (+) | | (+) |
| 0241010 | Brocolis | (+) | | (+) |
| 0241020 | Choux-fleurs | (+) | | (+) |
| 0241990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| (+) | | (+) |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | (+) | | (+) |
| 0242020 | Choux pommés | (+) | | (+) |
| 0242990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| (+) | | (+) |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | (+) | | (+) |
| 0243020 | Choux verts | (+) | | (+) |
| 0243990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| (+) | | (+) |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | (+) | | (+) |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| (+) | 0,01 | (+) | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | (+) | | (+) |
| 0251020 | Laitues | (+) | | (+) |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | (+) | | (+) |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | (+) | | (+) |
| 0251050 | Cressons de terre | (+) | | (+) |
| 0251060 | Roquette/Rucola | (+) | | (+) |
| 0251070 | Moutarde brune | (+) | | (+) |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | (+) | | (+) |
| 0251990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| (+) | 0,01 | (+) | 0,01
| 0252010 | Épinards | (+) | | (+) |
| 0252020 | Pourpiers | (+) | | (+) |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | (+) | | (+) |
| 0252990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| (+) | 0,01 | (+) | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| (+) | 0,01 | (+) | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| (+) | 0,01 | (+) | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| (+) | 0,02 | (+) | 0,1 (+)
| 0256010 | Cerfeuils | (+) | | (+) | (+)
| 0256020 | Ciboulettes | (+) | | (+) | (+)
| 0256030 | Feuilles de céleri | (+) | | (+) | (+)
| 0256040 | Persils | (+) | | (+) | (+)
| 0256050 | Sauge | (+) | | (+) | (+)
| 0256060 | Romarin | (+) | | (+) | (+)
| 0256070 | Thym | (+) | | (+) | (+)
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | (+) | | (+) | (+)
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | (+) | | (+) | (+)
| 0256100 | Estragon | (+) | | (+) | (+)
| 0256990 | Autres (2) | (+) | | (+) | (+)
| 0260000 | Légumineuses potagères | (+) | 0,01 | (+) | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | (+) | | (+) |
| 0260020 | Haricots (écossés) | (+) | | (+) |
| 0260030 | Pois (non écossés) | (+) | | (+) |
| 0260040 | Pois (écossés) | (+) | | (+) |
| 0260050 | Lentilles | (+) | | (+) |
| 0260990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0270000 | Légumes-tiges | (+) | 0,01 | (+) | 0,01
| 0270010 | Asperges | (+) | | (+) |
| 0270020 | Cardons | (+) | | (+) |
| 0270030 | Céleris | (+) | | (+) |
| 0270040 | Fenouils | (+) | | (+) |
| 0270050 | Artichauts | (+) | | (+) |
| 0270060 | Poireaux | (+) | | (+) |
| 0270070 | Rhubarbes | (+) | | (+) |
| 0270080 | Pousses de bambou | (+) | | (+) |
| 0270090 | Cœurs de palmier | (+) | | (+) |
| 0270990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | (+) | 0,01 | (+) |
| 0280010 | Champignons de couche | (+) | | (+) | 0,01
| 0280020 | Champignons sauvages | (+) | | (+) | 0,02 (+)
| 0280990 | Mousses et lichens | (+) | | (+) | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | (+) | 0,01 | (+) | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,1 (+) | 0,01 | 0,05 (+) | 0,01
| 0300010 | Haricots | (+) | | (+) |
| 0300020 | Lentilles | (+) | | (+) |
| 0300030 | Pois | (+) | | (+) |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | (+) | | (+) |
| 0300990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,1 (+) | 0,01 | 0,05 (+) | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses | (+) | | (+) |
| 0401010 | Graines de lin | (+) | | (+) |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | (+) | | (+) |
| 0401030 | Graines de pavot | (+) | | (+) |
| 0401040 | Graines de sésame | (+) | | (+) |
| 0401050 | Graines de tournesol | (+) | | (+) |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | (+) | | (+) |
| 0401070 | Fèves de soja | (+) | | (+) |
| 0401080 | Graines de moutarde | (+) | | (+) |
| 0401090 | Graines de coton | (+) | | (+) |
| 0401100 | Pépins de courges | (+) | | (+) |
| 0401110 | Graines de carthame | (+) | | (+) |
| 0401120 | Graines de bourrache | (+) | | (+) |
| 0401130 | Graines de cameline | (+) | | (+) |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | (+) | | (+) |
| 0401150 | Graines de ricin | (+) | | (+) |
| 0401990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0402000 | Fruits oléagineux | (+) | | (+) |
| 0402010 | Olives à huile | (+) | | (+) |
| 0402020 | Amandes du palmiste | (+) | | (+) |
| 0402030 | Fruits du palmiste | (+) | | (+) |
| 0402040 | Kapoks | (+) | | (+) |
| 0402990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,1 (+) | 0,01 | 0,05 (+) | 0,02
| 0500010 | Orge | (+) | | (+) |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | (+) | | (+) |
| 0500030 | Maïs | (+) | | (+) |
| 0500040 | Millet commun/Panic | (+) | | (+) |
| 0500050 | Avoine | (+) | | (+) |
| 0500060 | Riz | (+) | | (+) |
| 0500070 | Seigle | (+) | | (+) |
| 0500080 | Sorgho | (+) | | (+) |
| 0500090 | Froment (blé) | (+) | | (+) |
| 0500990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 (+) | 0,05 | 0,05 (+) |
| 0610000 | Thés | (+) | | (+) | 0,5 (+)
| 0620000 | Grains de café | (+) | | (+) |
| 0630000 | Infusions (base:) | (+) | | (+) | 0,3 (+)
| 0631000 |
a) Fleurs
| (+) | | (+) | (+)
| 0631010 | Camomille | (+) | | (+) | (+)
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | (+) | | (+) | (+)
| 0631030 | Rose | (+) | | (+) | (+)
| 0631040 | Jasmin | (+) | | (+) | (+)
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | (+) | | (+) | (+)
| 0631990 | Autres (2) | (+) | | (+) | (+)
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| (+) | | (+) | (+)
| 0632010 | Fraises | (+) | | (+) | (+)
| 0632020 | Rooibos | (+) | | (+) | (+)
| 0632030 | Maté | (+) | | (+) | (+)
| 0632990 | Autres (2) | (+) | | (+) | (+)
| 0633000 |
c) Racines
| (+) | | (+) | (+)
| 0633010 | Valériane | (+) | | (+) | (+)
| 0633020 | Ginseng | (+) | | (+) | (+)
| 0633990 | Autres (2) | (+) | | (+) | (+)
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| (+) | | (+) | (+)
| 0640000 | Fèves de cacao | (+) | | (+) | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | (+) | | (+) | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 (+) | 0,05 | 0,05 (+) | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | (+) | | (+) |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1 (+) | 0,05 | 0,05 (+) | 0,02 (+)
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | (+) | | (+) | (+)
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | (+) | | (+) | (+)
| 0810030 | Céleri | (+) | | (+) | (+)
| 0810040 | Coriandre | (+) | | (+) | (+)
| 0810050 | Cumin | (+) | | (+) | (+)
| 0810060 | Aneth | (+) | | (+) | (+)
| 0810070 | Fenouil | (+) | | (+) | (+)
| 0810080 | Fenugrec | (+) | | (+) | (+)
| 0810090 | Noix muscade | (+) | | (+) | (+)
| 0810990 | Autres (2) | (+) | | (+) | (+)
| 0820000 | Fruits | 0,1 (+) | 0,05 | 0,05 (+) | 0,02 (+)
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | (+) | | (+) | (+)
| 0820020 | Poivre du Sichuan | (+) | | (+) | (+)
| 0820030 | Carvi | (+) | | (+) | (+)
| 0820040 | Cardamome | (+) | | (+) | (+)
| 0820050 | Baies de genièvre | (+) | | (+) | (+)
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | (+) | | (+) | (+)
| 0820070 | Vanille | (+) | | (+) | (+)
| 0820080 | Tamarin | (+) | | (+) | (+)
| 0820990 | Autres (2) | (+) | | (+) | (+)
| 0830000 | Écorces | 0,1 (+) | 0,05 | 0,05 (+) | 0,07 (+)
| 0830010 | Cannelle | (+) | | (+) | (+)
| 0830990 | Autres (2) | (+) | | (+) | (+)
| 0840000 | Racines ou rhizomes | (+) | | (+) | (+)
| 0840010 | Réglisse | 0,1 (+) | 0,05 | 0,05 (+) | 0,07 (+)
| 0840020 | Gingembre (10) | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 (+) | 0,05 | 0,05 (+) | 0,07 (+)
| 0840040 | Raifort (11) | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,1 (+) | 0,05 | 0,05 (+) | 0,07 (+)
| 0850000 | Boutons | 0,1 (+) | 0,05 | 0,05 (+) | 0,07 (+)
| 0850010 | Clous de girofle | (+) | | (+) | (+)
| 0850020 | Câpres | (+) | | (+) | (+)
| 0850990 | Autres (2) | (+) | | (+) | (+)
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 (+) | 0,05 | 0,05 (+) | 0,07 (+)
| 0860010 | Safran | (+) | | (+) | (+)
| 0860990 | Autres (2) | (+) | | (+) | (+)
| 0870000 | Arilles | 0,1 (+) | 0,05 | 0,05 (+) | 0,07 (+)
| 0870010 | Macis | (+) | | (+) | (+)
| 0870990 | Autres (2) | (+) | | (+) | (+)
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,1 (+) | 0,01 | 0,05 (+) | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | (+) | | (+) |
| 0900020 | Cannes à sucre | (+) | | (+) |
| 0900030 | Racines de chicorée | (+) | | (+) |
| 0900990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | 0,1 (+) | 0,05 | 0,1 (+) |
| 1010000 | Produits (base:) | (+) | | (+) | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| (+) | | (+) |
| 1011010 | Muscles | (+) | | (+) |
| 1011020 | Graisse | (+) | | (+) |
| 1011030 | Foie | (+) | | (+) |
| 1011040 | Reins | (+) | | (+) |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | (+) | | (+) |
| 1011990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 1012000 |
b) Bovins
| (+) | | (+) |
| 1012010 | Muscles | (+) | | (+) |
| 1012020 | Graisse | (+) | | (+) |
| 1012030 | Foie | (+) | | (+) |
| 1012040 | Reins | (+) | | (+) |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | (+) | | (+) |
| 1012990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 1013000 |
c) Ovins
| (+) | | (+) |
| 1013010 | Muscles | (+) | | (+) |
| 1013020 | Graisse | (+) | | (+) |
| 1013030 | Foie | (+) | | (+) |
| 1013040 | Reins | (+) | | (+) |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | (+) | | (+) |
| 1013990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 1014000 |
d) Caprins
| (+) | | (+) |
| 1014010 | Muscles | (+) | | (+) |
| 1014020 | Graisse | (+) | | (+) |
| 1014030 | Foie | (+) | | (+) |
| 1014040 | Reins | (+) | | (+) |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | (+) | | (+) |
| 1014990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 1015000 |
e) Équidés
| (+) | | (+) |
| 1015010 | Muscles | (+) | | (+) |
| 1015020 | Graisse | (+) | | (+) |
| 1015030 | Foie | (+) | | (+) |
| 1015040 | Reins | (+) | | (+) |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | (+) | | (+) |
| 1015990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 1016000 |
f) Volailles
| (+) | | (+) |
| 1016010 | Muscles | (+) | | (+) |
| 1016020 | Graisse | (+) | | (+) |
| 1016030 | Foie | (+) | | (+) |
| 1016040 | Reins | (+) | | (+) |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | (+) | | (+) |
| 1016990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| (+) | | (+) |
| 1017010 | Muscles | (+) | | (+) |
| 1017020 | Graisse | (+) | | (+) |
| 1017030 | Foie | (+) | | (+) |
| 1017040 | Reins | (+) | | (+) |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | (+) | | (+) |
| 1017990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 1020000 | Lait | (+) | | (+) | 0,01
| 1020010 | Bovins | (+) | | (+) |
| 1020020 | Ovins | (+) | | (+) |
| 1020030 | Caprins | (+) | | (+) |
| 1020040 | Chevaux | (+) | | (+) |
| 1020990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | (+) | | (+) | 0,05
| 1030010 | Poule | (+) | | (+) |
| 1030020 | Cane | (+) | | (+) |
| 1030030 | Oie | (+) | | (+) |
| 1030040 | Caille | (+) | | (+) |
| 1030990 | Autres (2) | (+) | | (+) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | (+) | | (+) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | (+) | | (+) | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | (+) | | (+) | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | (+) | | (+) | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |
b) dans la partie B, la colonne concernant le profenofos est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Profenofos (L)
(L) Liposoluble
Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de profenofos dans les pétales de rose. D’autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0631030Rose
Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de profenofos dans les fines herbes et fleurs comestibles. D’autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres (2)
La LMR suivante s’applique aux piments de Cayenne/piments oiseaux/piments enragés/piments rocotos: 3 mg/kg.
0231020Poivrons doux/Piments doux»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Profenofos (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0130040 | Nèfles | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,01
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01
| 0252020 | Pourpiers | 0,01
| 0253000 | c) Feuilles de vigne et espèces similaires | 0,01
| 0256050 | Sauge | 0,03 (+)
| 0256060 | Romarin | 0,03 (+)
| 0256070 | Thym | 0,03 (+)
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,03 (+)
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,03 (+)
| 0256100 | Estragon | 0,03 (+)
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,02
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,02
| 0401130 | Graines de cameline | 0,02
| 0401150 | Graines de ricin | 0,02
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,02
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,02
| 0402040 | Kapoks | 0,02
| 0620000 | Grains de café | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille | 0,05
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | 0,05
| 0631030 | Pétales de rose | 0,1 (+)
| 0631040 | Jasmin | 0,05
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,05
| 0631990 | Autres (2) | 0,05
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,05
| 0632010 | Fraises | 0,05
| 0632020 | Feuilles de rooibos | 0,05
| 0632030 | Maté | 0,05
| 0632990 | Autres (2) | 0,05
| 0633000 |
c) Racines
| 0,05
| 0633010 | Valériane | 0,05
| 0633020 | Racines de ginseng | 0,05
| 0633990 | Autres (2) | 0,05
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Graines |
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | 0,05
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | 0,05
| 0810030 | Céleri | 0,05
| 0810040 | Coriandre | 0,1
| 0810050 | Graines de cumin | 5
| 0810060 | Aneth | 0,05
| 0810070 | Fenouil | 0,1
| 0810080 | Fenugrec | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,05
| 0810990 | Autres (2) | 0,05
| 0820000 | Fruits |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,07
| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,07
| 0820030 | Carvi | 0,07
| 0820040 | Cardamome | 3
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,07
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | 0,07
| 0820070 | Vanille | 0,07
| 0820080 | Tamarin | 0,07
| 0820990 | Autres (2) | 0,07
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle | 0,05
| 0830990 | Autres (2) | 0,05
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,05
| 0850020 | Câpres | 0,05
| 0850990 | Autres (2) | 0,05
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran | 0,05
| 0860990 | Autres (2) | 0,05
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis | 0,05
| 0870990 | Autres (2) | 0,05
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,01
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01
| 0900990 | Autres (2) | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,05
| 1015010 | Muscles | 0,05
| 1015020 | Graisse | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1015990 | Autres (2) | 0,05
| 1017000 | g) Autres animaux terrestres d’élevage | 0,05
| 1017010 | Muscles | 0,05
| 1017020 | Graisse | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1017990 | Autres (2) | 0,05
| 1030020 | Cane | 0,02
| 1030030 | Oies | 0,02
| 1030040 | Cailles | 0,02
| 1030990 | Autres (2) | 0,02
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
3) À l’annexe IV, l’entrée concernant l’aluminosilicate de sodium est supprimée.
4) À l’annexe V, la colonne concernant l’aluminosilicate de sodium est supprimée.
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Aluminosilicate de sodium
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | 0,01
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes |
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
|
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
|
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
|
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
|
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères |
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges |
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens |
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,01
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,01
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,01
| 0810010 | Anis/Graines d’anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,01
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,01
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,01
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,01
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,01
| 0850000 | Boutons | 0,01
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,01
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,01
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | 0,01
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres (2) |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres (2) |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres (2) |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres (2) |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres (2) |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles |
| 1060000 | Invertébrés terrestres |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages |
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |