Article considérant 13

(13) En ce qui concerne la nicotine, des LMR provisoires ont été fixées par le règlement (UE) no 812/2011 de la Commission pour les cynorrhodons, les «fines herbes et fleurs comestibles», les champignons sauvages (frais), les thés, les «infusions» et les «épices» jusqu’au 19 octobre 2021, dans l’attente de la présentation et de l’évaluation de nouvelles données et informations sur la présence ou la formation naturelles de nicotine dans ces produits. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans ces produits et permettant d’élucider son mécanisme de formation. L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que, bien que des résidus de cette substance subsistent dans ces produits à des teneurs supérieures à la LD, les teneurs en résidus ont diminué. En outre, pour les cynorrhodons et les thés, l’Autorité a mis en évidence des risques inacceptables pour les consommateurs découlant des LMR existantes. Par conséquent, compte tenu de l’avis de l’EFSA et sur la base des données de surveillance, il convient de fixer la LMR pour la nicotine dans les cynorrhodons à 0,2 mg/kg, pour la nicotine dans les «fines herbes et fleurs comestibles» à 0,1 mg/kg, pour la nicotine dans les champignons sauvages (frais) à 0,02 mg/kg, pour la nicotine dans les thés à 0,5 mg/kg, pour la nicotine dans les «infusions» à 0,3 mg/kg, pour la nicotine dans les «épices en graines» et les épices sous forme de fruits à 0,02 mg/kg, et pour toutes les autres épices à 0,07 mg/kg. Pour tous les autres produits, pour lesquels aucune LMR spécifique n’a été fixée au titre du règlement (CE) no 396/2005, il convient d’indiquer que la LD s’applique.