Règlement (UE) 2023/377 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/377
RattachementRèglement (UE) 2023/377
Versionacte d'origine du 15/02/2023 (CELEX 32023R0377)
RéférenceConsidérant 12 du règlement (UE) 2023/377EUR-Lex →

(12) En ce qui concerne le métazachlore dans les choux pommés et les choux-raves, il convient de maintenir la LMR aux niveaux existants. Pour ce qui est du métazachlore dans les choux (développement de l’inflorescence) et les choux verts, il y a lieu d’abaisser les LMR au niveau recommandé par l’Autorité. Pour le métazachlore sur les radis, il convient d’abaisser la LMR au niveau de la LD. Il y a lieu de supprimer à l’annexe II les notes de bas de page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires pour ces produits. Pour ce qui est du métazachlore dans les foies de porcins, il y a lieu d’abaisser la LMR au niveau recommandé par l’Autorité. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0377. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).