(12) En ce qui concerne le métazachlore dans les choux pommés et les choux-raves, il convient de maintenir la LMR aux niveaux existants. Pour ce qui est du métazachlore dans les choux (développement de l’inflorescence) et les choux verts, il y a lieu d’abaisser les LMR au niveau recommandé par l’Autorité. Pour le métazachlore sur les radis, il convient d’abaisser la LMR au niveau de la LD. Il y a lieu de supprimer à l’annexe II les notes de bas de page pertinentes insistant sur la nécessité de recueillir des données supplémentaires pour ces produits. Pour ce qui est du métazachlore dans les foies de porcins, il y a lieu d’abaisser la LMR au niveau recommandé par l’Autorité. Eu égard à l’avis motivé de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
Règlement (UE) 2023/377 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/377
RattachementRèglement (UE) 2023/377
Versionacte d'origine du 15/02/2023 (CELEX 32023R0377)
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