Règlement (UE) 2023/441 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/02/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2023/441
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2023/441
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0441)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2023/441EUR-Lex →

À l’annexe I, partie A, section 2, tableau 1, du règlement (CE) no 1334/2008, l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à la substance no FL 05.226:

| «05.229 | 2-hydroxy-4-méthoxybenzaldéhyde | 673-22-3 | | | Isolé à partir de Periploca sepium | | EFSA»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0441. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).