Règlement (UE) 2023/441 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 28/02/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/441
RattachementRèglement (UE) 2023/441
Versionacte d'origine du 28/02/2023 (CELEX 32023R0441)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2023/441EUR-Lex →

(8) Il convient dès lors de modifier l’annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence afin d’inscrire le 2-hydroxy-4-méthoxybenzaldéhyde sur la liste de l’Union des arômes.

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