Version d'origine : acte du 27/02/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/446
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/446
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0446)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/446EUR-Lex →
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, dans le tableau figurant au point 1, dans la deuxième colonne «Description», la mention «Ligustrum L.» est remplacée par le texte suivant:
«Ligustrum L., autres que les végétaux destinés à la plantation des espèces Ligustrum delavayanum et Ligustrum japonicum, en milieu de culture, ayant jusqu’à 20 ans et d’un diamètre maximal de 18 cm à la base de la tige, originaires du Royaume-Uni».
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