(3) Le toltrazuril figure déjà dans ce tableau en tant que substance autorisée pour toutes les espèces de mammifères productrices d’aliments en ce qui concerne le muscle, la graisse (peau et graisse en proportions naturelles pour les porcins), le foie et les reins, à l’exclusion des animaux produisant du lait destiné à la consommation humaine. En outre, cette substance est également incluse en tant que substance autorisée pour les volailles en ce qui concerne le muscle, la peau et la graisse, le foie et les reins. Toutefois, l’utilisation de cette substance n’est pas autorisée chez les animaux à partir desquels les œufs sont produits pour la consommation humaine.
Règlement d’exécution (UE) 2023/454 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/454
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/454
Versionacte d'origine du 02/03/2023 (CELEX 32023R0454)
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