Règlement d’exécution (UE) 2023/454 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/454
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/454
Versionacte d'origine du 02/03/2023 (CELEX 32023R0454)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2023/454EUR-Lex →

(8) Compte tenu de l’avis de l’Agence, la Commission estime qu’il convient de fixer la LMR recommandée pour le toltrazuril dans les œufs de volailles.

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