Règlement d’exécution (UE) 2023/462 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/462
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/462
Versionacte d'origine du 02/03/2023 (CELEX 32023R0462)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2023/462EUR-Lex →

(12) En outre, les États-Unis ont présenté des informations actualisées sur la situation épidémiologique sur leur territoire en ce qui concerne 77 foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans des établissements de volailles situés dans les États de l’Arkansas (1), de la Californie (7), du Colorado (1), de l’Iowa (2), du Minnesota (16), du Mississippi (1), du Nebraska (1), de New York (1), du Dakota du Nord (4), de l’Oregon (1), de la Pennsylvanie (3), du Dakota du Sud (15), du Tennessee (1), de l’Utah (16), de Washington (3) et du Wisconsin (4), États-Unis, confirmés entre le 29 mars 2022 et le 8 décembre 2022.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0462. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).