Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes suivantes relatives à l’isoxabène et au tétraconazole sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Isoxabène
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0401090 Graines de coton
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0700000 HOUBLON
Tétraconazole (somme des isomères constituants) (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux composés parents et aux métabolites, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0130010 Pommes
0130020 Poires
0140010 Abricots
0140030 Pêches
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux métabolites, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage d’un métabolite n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0151010 Raisins de table
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0151020 Raisins de cuve
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse des métabolites, la stabilité pendant le stockage d’un métabolite et les résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0152000 b) Fraises
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux métabolites et aux résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0231010 Tomates
0231030 Aubergines
0232010 Concombres
0232030 Courgettes
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0500070 Seigle
0500090 Froment (blé)
0900010 Betteraves sucrières
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus de métabolites dans les cultures par assolement n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0232020 Cornichons
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux métabolites, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0255000 e) Endives/Chicons
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux composés parents, aux métabolites et aux résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0270050 Artichauts
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux composés parents et aux métabolites, la stabilité pendant le stockage des métabolites et les résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0401060 Graines de colza (grosse navette)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux composés parents, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0900030 Racines de chicorée»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Isoxabène | Tétraconazole (somme des isomères constituants) (L)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,01
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 |
| 0130010 | Pommes | | 0,3(+)
| 0130020 | Poires | | 0,3(+)
| 0130030 | Coings | | 0,3(+)
| 0130040 | Nèfles | | 0,3(+)
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,2(+)
| 0130990 | Autres (2) | | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | | 0,03(+)
| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,01
| 0140030 | Pêches | | 0,03(+)
| 0140040 | Prunes | | 0,01
| 0140990 | Autres (2) | | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 | 0,07
| 0151010 | Raisins de table | | (+)
| 0151020 | Raisins de cuve | | (+)
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | 0,15(+)
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,01
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01 |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | | 0,01
| 0161020 | Figues | | 0,01
| 0161030 | Olives de table | | 0,01
| 0161040 | Kumquats | | 0,01
| 0161050 | Caramboles | | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,09
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | 0,01
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres (2) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| 0,01 |
| 0231010 | Tomates | | 0,15(+)
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,01
| 0231030 | Aubergines | | 0,15(+)
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,15
| 0232010 | Concombres | 0,01 | (+)
| 0232020 | Cornichons | 0,01 | (+)
| 0232030 | Courgettes | 0,05 | (+)
| 0232990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 0,08
| 0233010 | Melons | | (+)
| 0233020 | Potirons | | (+)
| 0233030 | Pastèques | | (+)
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,01 |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres (2) | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | 0,02(+)
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres (2) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,01 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,02 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,01 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,02 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 |
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | | 0,01
| 0270020 | Cardons | | 0,01
| 0270030 | Céleris | | 0,01
| 0270040 | Fenouils | | 0,01
| 0270050 | Artichauts | | 0,2(+)
| 0270060 | Poireaux | | 0,01
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,15
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,15(+)
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | (+) | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 |
| 0500010 | Orge | | 0,01
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01
| 0500030 | Maïs | | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01
| 0500050 | Avoine | | 0,01
| 0500060 | Riz | | 0,01
| 0500070 | Seigle | | 0,02(+)
| 0500080 | Sorgho | | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,02(+)
| 0500990 | Autres (2) | | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| (+) |
| 0631010 | Camomille | (+) |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | (+) |
| 0631030 | Rose | (+) |
| 0631040 | Jasmin | (+) |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | (+) |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| (+) |
| 0633010 | Valériane | (+) |
| 0633020 | Ginseng | (+) |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05(+) | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,01(+)
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,06(+)
| 0900990 | Autres (2) | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | | 0,01(+)
| 1011020 | Graisse | | 0,07(+)
| 1011030 | Foie | | 0,7(+)
| 1011040 | Reins | | 0,04(+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,7
| 1011990 | Autres (2) | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | | 0,015(+)
| 1012020 | Graisse | | 0,2(+)
| 1012030 | Foie | | 1,5(+)
| 1012040 | Reins | | 0,06(+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 1,5
| 1012990 | Autres (2) | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | | 0,01(+)
| 1013020 | Graisse | | 0,09(+)
| 1013030 | Foie | | 0,9(+)
| 1013040 | Reins | | 0,05(+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,9
| 1013990 | Autres (2) | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | | 0,01(+)
| 1014020 | Graisse | | 0,09(+)
| 1014030 | Foie | | 0,9(+)
| 1014040 | Reins | | 0,05(+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,9
| 1014990 | Autres (2) | | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | | 0,015(+)
| 1015020 | Graisse | | 0,2(+)
| 1015030 | Foie | | 1,5(+)
| 1015040 | Reins | | 0,06(+)
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 1,5
| 1015990 | Autres (2) | | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | | 0,015(+)
| 1016020 | Graisse | | 0,3(+)
| 1016030 | Foie | | 0,05(+)
| 1016040 | Reins | | 0,01(+)
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3
| 1016990 | Autres (2) | | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | | 0,01
| 1017020 | Graisse | | 0,09
| 1017030 | Foie | | 0,9
| 1017040 | Reins | | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,9
| 1017990 | Autres (2) | | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01 |
| 1020010 | Bovins | | 0,02(+)
| 1020020 | Ovins | | 0,01(+)
| 1020030 | Caprins | | 0,01(+)
| 1020040 | Chevaux | | 0,02(+)
| 1020990 | Autres (2) | | 0,01
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,05
| 1030010 | Poule | | (+)
| 1030020 | Cane | | (+)
| 1030030 | Oie | | (+)
| 1030040 | Caille | | (+)
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives à l’isoxabène, au novaluron et au tétraconazole sont supprimées.
3) Dans l’annexe V, la colonne suivante, relative au novaluron, est ajoutée:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Novaluron (somme des isomères constituants) (L)
(L) Liposoluble»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Novaluron (somme des isomères constituants) (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,02
| 1011020 | Graisse | 0,1
| 1011030 | Foie | 0,05
| 1011040 | Reins | 0,05
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1011990 | Autres (2) | 0,1
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,02
| 1012020 | Graisse | 0,1
| 1012030 | Foie | 0,05
| 1012040 | Reins | 0,05
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1012990 | Autres (2) | 0,1
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,02
| 1013020 | Graisse | 0,1
| 1013030 | Foie | 0,05
| 1013040 | Reins | 0,05
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1013990 | Autres (2) | 0,1
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,02
| 1014020 | Graisse | 0,1
| 1014030 | Foie | 0,05
| 1014040 | Reins | 0,05
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1014990 | Autres (2) | 0,1
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,02
| 1015020 | Graisse | 0,1
| 1015030 | Foie | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1015990 | Autres (2) | 0,1
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 0,02
| 1016020 | Graisse | 0,1
| 1016030 | Foie | 0,05
| 1016040 | Reins | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1016990 | Autres (2) | 0,1
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,02
| 1017020 | Graisse | 0,1
| 1017030 | Foie | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1017990 | Autres (2) | 0,1
| 1020000 | Lait | 0,02
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |