Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2023/466 de la Commission du 3 mars 2023 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’isoxabène, de novaluron et de tétraconazole présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 03/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2023/466
Adopté le3 mars 2023
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 18 considérants, 1 annexe
CELEX32023R0466
Considérants (18)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’isoxabène, de novaluron et de tétraconazole ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) En ce qui concerne l’isoxabène, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur la révision des LMR existantes. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR existantes pour les fruits et fruits à coque, les légumes-racines et légumes-tubercules, les légumes-bulbes, les melons, les potirons, les endives, la ciboulette, les feuilles de céleri, les légumes-tiges, la sauge, le romarin, le thym, le basilic, les graines et fruits oléagineux, les céréales et les racines de chicorée, conformément au principe de fixation des LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement possible et sur la base de données justificatives suffisantes concernant les bonnes pratiques agricoles (BPA) actuelles. Elle a également recommandé de maintenir les LMR existantes pour les courgettes et les haricots (frais, écossés), sur la base de données justificatives suffisantes concernant les BPA actuelles. Étant donné l’absence de risque de toutes ces LMR pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, aux niveaux déterminés par l’Autorité.
(3)
(3) En ce qui concerne l’isoxabène, l’Autorité a également conclu que les LMR pour les graines de coton, les infusions (à base de fleurs et de racines séchées) et le houblon devraient être fixées aux limites de détermination actuelles propres à chaque produit, conformément au principe de fixation des LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement possible et sur la base des BPA actuelles. Toutefois, étant donné que certaines informations n’étaient pas disponibles, un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Par conséquent, bien que ces LMR soient considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, aux limites de détermination propres à chaque produit.
(4)
(4) Une demande de modification de la LMR existante pour les pois (frais, écossés) a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour l’isoxabène. En ce qui concerne cette demande, un État membre a demandé que l’on recoure à la procédure accélérée, prévue dans les lignes directrices techniques relatives à la procédure de fixation des LMR, pour fixer une LMR sur la base des essais relatifs aux résidus effectués sur les haricots (frais, écossés). L’Autorité a récemment évalué les essais relatifs aux résidus effectués sur les haricots (frais, écossés) dans le cadre du réexamen des LMR existantes pour l’isoxabène et a émis un avis motivé sur la LMR proposée. Cet avis de l’Autorité s’appuie sur les connaissances scientifiques et techniques actuelles en la matière. Étant donné qu’il convient d’extrapoler aux pois (écossés) les essais relatifs aux résidus effectués sur les haricots (frais, écossés), comme le confirment les lignes directrices de l’Union en vigueur concernant l’extrapolation des LMR, il n’est pas nécessaire de demander à l’Autorité d’émettre un avis motivé sur les pois (frais, écossés). Il convient donc de fixer, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la LMR pour les pois (frais, écossés) au même niveau que la LMR pour les haricots (frais, écossés) sur la base des essais relatifs aux résidus effectués sur les haricots (frais, écossés).
(5)
(5) En ce qui concerne le novaluron, l’Autorité a rendu un avis motivé sur le réexamen des LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. En raison de lacunes diverses dans les données portant sur des questions importantes d’un point de vue toxicologique, y compris d’incertitudes concernant d’éventuelles propriétés de perturbation endocrinienne de cette substance active, l’Autorité n’a pas pu exclure, aux LMR existantes et pour tous les produits, les effets nocifs de ladite substance sur la santé humaine. Il convient donc de fixer les LMR pour tous les produits à l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005, aux limites de détermination propres à chaque produit.
(6)
(6) En ce qui concerne le novaluron, les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides ont proposé de modifier la définition des résidus en «novaluron (somme des isomères constitutifs)» afin de préciser que les résidus peuvent survenir à n’importe quel ratio d’isomères, étant donné que cette substance active est un composé chiral. La Commission estime que cette nouvelle définition des résidus est appropriée car elle garantira un niveau élevé de protection des consommateurs et facilitera les contrôles par les autorités chargées de faire appliquer la législation. En outre, elle n’a pas d’incidence sur l’avis motivé de l’Autorité. Par conséquent, conformément à l’article 14, paragraphe 2, point f), du règlement (CE) no 396/2005, la définition des résidus de novaluron devrait être «novaluron (somme des isomères constitutifs)».
(7)
(7) En ce qui concerne le tétraconazole, l’Autorité a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a recommandé de maintenir la LMR existante pour les kakis/plaquemines du Japon sur la base de données justificatives suffisantes concernant les BPA actuelles. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour les kakis/plaquemines du Japon à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité.
(8)
(8) En ce qui concerne le tétraconazole, l’Autorité a conclu que les LMR pour les bibasses, les abricots, les pêches, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les concombres, les cornichons, les courgettes, le seigle, le froment (blé), les betteraves sucrières, les produits d’origine animale à l’exception du foie de bovins et du foie d’équidés, et les laits devraient être abaissées conformément au principe de fixation des LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement possible et sur la base des BPA actuelles. Elle a en outre conclu que les LMR pour les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les endives, les artichauts, les graines de lin, les graines de colza et les œufs d’oiseaux devaient être maintenues sur la base des BPA actuelles. Elle a également conclu que les LMR pour les tomates, les aubergines, les melons, les potirons, les pastèques, les racines de chicorée, le foie de bovins et le foie d’équidés devraient être relevées sur la base des BPA actuelles. Toutefois, étant donné que certaines informations n’étaient pas disponibles, un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Par conséquent, bien que ces LMR soient considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, aux niveaux déterminés par l’Autorité.
(9)
(9) En ce qui concerne le tétraconazole, l’Autorité a constaté qu’aucun essai relatif aux résidus n’existait pour établir des LMR pour les poivrons et piments, l’orge, le sarrasin, le maïs, le millet, l’avoine, le riz et le sorgho, de sorte qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. En l’absence de tels essais, la Commission estime qu’il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, aux limites de détermination propres à chaque produit.
(10)
(10) En ce qui concerne le tétraconazole, les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides ont proposé de modifier la définition des résidus en «tétraconazole (somme des isomères constitutifs)» afin de préciser que les résidus peuvent survenir à n’importe quel ratio d’isomères, étant donné que cette substance active est un composé chiral. La Commission estime que cette nouvelle définition des résidus est appropriée car elle garantira un niveau élevé de protection des consommateurs et facilitera les contrôles par les autorités chargées de faire appliquer la législation. En outre, elle n’a pas d’incidence sur l’avis motivé de l’Autorité. Par conséquent, conformément à l’article 14, paragraphe 2, point f), du règlement (CE) no 396/2005, la définition des résidus de tétraconazole devrait être «tétraconazole (somme des isomères constitutifs)».
(11)
(11) L’Autorité a évalué les limites maximales de résidus du Codex (CXL) existantes dans ses avis motivés. Pour fixer les LMR, la Commission a tenu compte des CXL considérées comme sûres pour les consommateurs de l’Union.
(12)
(12) En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation de produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives «isoxabène», «novaluron» ou «tétraconazole» n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérances à l’importation ou de CXL, il convient de fixer les LMR à la limite de détermination spécifique ou d’appliquer la LMR par défaut conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(13)
(13) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Pour toutes les substances actives couvertes par le présent règlement, ces laboratoires ont proposé des limites de détermination spécifiques par produit.
(14)
(14) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(15)
(15) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(16)
(16) En ce qui concerne l’isoxabène et le tétraconazole, pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement ne s’applique pas aux aliments produits ou importés dans l’Union avant que les nouvelles LMR deviennent applicables et pour lesquels un niveau élevé de protection des consommateurs est maintenu.
(17)
(17) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des nouvelles LMR pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences qui en découlent.
(18)
(18) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
En ce qui concerne les substances actives «isoxabène» et «tétraconazole» dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments produits ou importés dans l’Union avant le 26 septembre 2023.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 26 septembre 2023.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes suivantes relatives à l’isoxabène et au tétraconazole sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Isoxabène
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0401090 Graines de coton
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0700000 HOUBLON
Tétraconazole (somme des isomères constituants) (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux composés parents et aux métabolites, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0130010 Pommes
0130020 Poires
0140010 Abricots
0140030 Pêches
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux métabolites, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage d’un métabolite n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0151010 Raisins de table
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0151020 Raisins de cuve
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse des métabolites, la stabilité pendant le stockage d’un métabolite et les résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0152000 b) Fraises
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux métabolites et aux résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0231010 Tomates
0231030 Aubergines
0232010 Concombres
0232030 Courgettes
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0500070 Seigle
0500090 Froment (blé)
0900010 Betteraves sucrières
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus de métabolites dans les cultures par assolement n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0232020 Cornichons
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux métabolites, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0255000 e) Endives/Chicons
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux composés parents, aux métabolites et aux résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0270050 Artichauts
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux composés parents et aux métabolites, la stabilité pendant le stockage des métabolites et les résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0401060 Graines de colza (grosse navette)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux composés parents, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.
0900030 Racines de chicorée»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Isoxabène | Tétraconazole (somme des isomères constituants) (L)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,01
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 |
| 0130010 | Pommes | | 0,3(+)
| 0130020 | Poires | | 0,3(+)
| 0130030 | Coings | | 0,3(+)
| 0130040 | Nèfles | | 0,3(+)
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,2(+)
| 0130990 | Autres (2) | | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | | 0,03(+)
| 0140020 | Cerises (douces) | | 0,01
| 0140030 | Pêches | | 0,03(+)
| 0140040 | Prunes | | 0,01
| 0140990 | Autres (2) | | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 | 0,07
| 0151010 | Raisins de table | | (+)
| 0151020 | Raisins de cuve | | (+)
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | 0,15(+)
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,01
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01 |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | | 0,01
| 0161020 | Figues | | 0,01
| 0161030 | Olives de table | | 0,01
| 0161040 | Kumquats | | 0,01
| 0161050 | Caramboles | | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 0,09
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | 0,01
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres (2) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| 0,01 |
| 0231010 | Tomates | | 0,15(+)
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,01
| 0231030 | Aubergines | | 0,15(+)
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,15
| 0232010 | Concombres | 0,01 | (+)
| 0232020 | Cornichons | 0,01 | (+)
| 0232030 | Courgettes | 0,05 | (+)
| 0232990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 0,08
| 0233010 | Melons | | (+)
| 0233020 | Potirons | | (+)
| 0233030 | Pastèques | | (+)
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,01 |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres (2) | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | 0,02(+)
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres (2) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,01 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,02 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,01 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,02 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 |
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | | 0,01
| 0270020 | Cardons | | 0,01
| 0270030 | Céleris | | 0,01
| 0270040 | Fenouils | | 0,01
| 0270050 | Artichauts | | 0,2(+)
| 0270060 | Poireaux | | 0,01
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,15
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,15(+)
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | (+) | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 |
| 0500010 | Orge | | 0,01
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,01
| 0500030 | Maïs | | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,01
| 0500050 | Avoine | | 0,01
| 0500060 | Riz | | 0,01
| 0500070 | Seigle | | 0,02(+)
| 0500080 | Sorgho | | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,02(+)
| 0500990 | Autres (2) | | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| (+) |
| 0631010 | Camomille | (+) |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | (+) |
| 0631030 | Rose | (+) |
| 0631040 | Jasmin | (+) |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | (+) |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| (+) |
| 0633010 | Valériane | (+) |
| 0633020 | Ginseng | (+) |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05(+) | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,01(+)
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,06(+)
| 0900990 | Autres (2) | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | | 0,01(+)
| 1011020 | Graisse | | 0,07(+)
| 1011030 | Foie | | 0,7(+)
| 1011040 | Reins | | 0,04(+)
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,7
| 1011990 | Autres (2) | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | | 0,015(+)
| 1012020 | Graisse | | 0,2(+)
| 1012030 | Foie | | 1,5(+)
| 1012040 | Reins | | 0,06(+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 1,5
| 1012990 | Autres (2) | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | | 0,01(+)
| 1013020 | Graisse | | 0,09(+)
| 1013030 | Foie | | 0,9(+)
| 1013040 | Reins | | 0,05(+)
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,9
| 1013990 | Autres (2) | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | | 0,01(+)
| 1014020 | Graisse | | 0,09(+)
| 1014030 | Foie | | 0,9(+)
| 1014040 | Reins | | 0,05(+)
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,9
| 1014990 | Autres (2) | | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | | 0,015(+)
| 1015020 | Graisse | | 0,2(+)
| 1015030 | Foie | | 1,5(+)
| 1015040 | Reins | | 0,06(+)
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 1,5
| 1015990 | Autres (2) | | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | | 0,015(+)
| 1016020 | Graisse | | 0,3(+)
| 1016030 | Foie | | 0,05(+)
| 1016040 | Reins | | 0,01(+)
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3
| 1016990 | Autres (2) | | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | | 0,01
| 1017020 | Graisse | | 0,09
| 1017030 | Foie | | 0,9
| 1017040 | Reins | | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,9
| 1017990 | Autres (2) | | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01 |
| 1020010 | Bovins | | 0,02(+)
| 1020020 | Ovins | | 0,01(+)
| 1020030 | Caprins | | 0,01(+)
| 1020040 | Chevaux | | 0,02(+)
| 1020990 | Autres (2) | | 0,01
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,05
| 1030010 | Poule | | (+)
| 1030020 | Cane | | (+)
| 1030030 | Oie | | (+)
| 1030040 | Caille | | (+)
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |
2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives à l’isoxabène, au novaluron et au tétraconazole sont supprimées.
3) Dans l’annexe V, la colonne suivante, relative au novaluron, est ajoutée:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Novaluron (somme des isomères constituants) (L)
(L) Liposoluble»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Novaluron (somme des isomères constituants) (L)
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres (2) |
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres (2) |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,02
| 1011020 | Graisse | 0,1
| 1011030 | Foie | 0,05
| 1011040 | Reins | 0,05
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1011990 | Autres (2) | 0,1
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,02
| 1012020 | Graisse | 0,1
| 1012030 | Foie | 0,05
| 1012040 | Reins | 0,05
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1012990 | Autres (2) | 0,1
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,02
| 1013020 | Graisse | 0,1
| 1013030 | Foie | 0,05
| 1013040 | Reins | 0,05
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1013990 | Autres (2) | 0,1
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,02
| 1014020 | Graisse | 0,1
| 1014030 | Foie | 0,05
| 1014040 | Reins | 0,05
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1014990 | Autres (2) | 0,1
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles | 0,02
| 1015020 | Graisse | 0,1
| 1015030 | Foie | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1015990 | Autres (2) | 0,1
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles | 0,02
| 1016020 | Graisse | 0,1
| 1016030 | Foie | 0,05
| 1016040 | Reins | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1016990 | Autres (2) | 0,1
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles | 0,02
| 1017020 | Graisse | 0,1
| 1017030 | Foie | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05
| 1017990 | Autres (2) | 0,1
| 1020000 | Lait | 0,02
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |