Règlement (UE) 2023/466 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/466
RattachementRèglement (UE) 2023/466
Versionacte d'origine du 03/03/2023 (CELEX 32023R0466)
RéférenceConsidérant 9 du règlement (UE) 2023/466EUR-Lex →

(9) En ce qui concerne le tétraconazole, l’Autorité a constaté qu’aucun essai relatif aux résidus n’existait pour établir des LMR pour les poivrons et piments, l’orge, le sarrasin, le maïs, le millet, l’avoine, le riz et le sorgho, de sorte qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. En l’absence de tels essais, la Commission estime qu’il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, aux limites de détermination propres à chaque produit.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0466. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).