(9) En ce qui concerne le tétraconazole, l’Autorité a constaté qu’aucun essai relatif aux résidus n’existait pour établir des LMR pour les poivrons et piments, l’orge, le sarrasin, le maïs, le millet, l’avoine, le riz et le sorgho, de sorte qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. En l’absence de tels essais, la Commission estime qu’il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, aux limites de détermination propres à chaque produit.
Règlement (UE) 2023/466 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/466
RattachementRèglement (UE) 2023/466
Versionacte d'origine du 03/03/2023 (CELEX 32023R0466)
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