Règlement (UE) 2023/466 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/466
RattachementRèglement (UE) 2023/466
Versionacte d'origine du 03/03/2023 (CELEX 32023R0466)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2023/466EUR-Lex →

(8) En ce qui concerne le tétraconazole, l’Autorité a conclu que les LMR pour les bibasses, les abricots, les pêches, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les concombres, les cornichons, les courgettes, le seigle, le froment (blé), les betteraves sucrières, les produits d’origine animale à l’exception du foie de bovins et du foie d’équidés, et les laits devraient être abaissées conformément au principe de fixation des LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement possible et sur la base des BPA actuelles. Elle a en outre conclu que les LMR pour les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les endives, les artichauts, les graines de lin, les graines de colza et les œufs d’oiseaux devaient être maintenues sur la base des BPA actuelles. Elle a également conclu que les LMR pour les tomates, les aubergines, les melons, les potirons, les pastèques, les racines de chicorée, le foie de bovins et le foie d’équidés devraient être relevées sur la base des BPA actuelles. Toutefois, étant donné que certaines informations n’étaient pas disponibles, un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Par conséquent, bien que ces LMR soient considérées comme sûres, elles seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, aux niveaux déterminés par l’Autorité.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0466. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).