Règlement (UE) 2023/466 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/466
RattachementRèglement (UE) 2023/466
Versionacte d'origine du 03/03/2023 (CELEX 32023R0466)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2023/466EUR-Lex →

(2) En ce qui concerne l’isoxabène, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur la révision des LMR existantes. L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR existantes pour les fruits et fruits à coque, les légumes-racines et légumes-tubercules, les légumes-bulbes, les melons, les potirons, les endives, la ciboulette, les feuilles de céleri, les légumes-tiges, la sauge, le romarin, le thym, le basilic, les graines et fruits oléagineux, les céréales et les racines de chicorée, conformément au principe de fixation des LMR à des niveaux aussi bas que raisonnablement possible et sur la base de données justificatives suffisantes concernant les bonnes pratiques agricoles (BPA) actuelles. Elle a également recommandé de maintenir les LMR existantes pour les courgettes et les haricots (frais, écossés), sur la base de données justificatives suffisantes concernant les BPA actuelles. Étant donné l’absence de risque de toutes ces LMR pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, aux niveaux déterminés par l’Autorité.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0466. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).