Règlement d’exécution (UE) 2023/515 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/515
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/515
Versionacte d'origine du 08/03/2023 (CELEX 32023R0515)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2023/515EUR-Lex →

(10) Le 25 mars 2021, la Commission a présenté un rapport de renouvellement et le projet de règlement relatif à l’abamectine au comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, ainsi que des versions révisées des deux documents du 8 décembre 2022 afin de tenir compte des conclusions actualisées de l’Autorité.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0515. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).