(8) Le 15 juillet 2020, l’Autorité a communiqué à la Commission ses conclusions sur la question de savoir s’il y a lieu de considérer que l’abamectine satisfait aux critères d’approbation énoncés à l’article 4 du règlement (CE) no 1107/2009. L’Autorité a recensé un certain nombre de problèmes qui n’ont pas pu être résolus. Elle a notamment mis en évidence des risques pour les oiseaux, les mammifères, les organismes aquatiques et les macro-organismes vivant dans le sol.
Règlement d’exécution (UE) 2023/515 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/515
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/515
Versionacte d'origine du 08/03/2023 (CELEX 32023R0515)
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