Version d'origine : acte du 08/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/516
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/516
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0516)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2023/516EUR-Lex →
L’annexe II contient le modèle de certificat zoosanitaire suivant:
Modèle
| AQUA-ENTRY-ESTAB/RELEASE/OTHER | Modèle de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union d’animaux aquatiques destinés à certains établissements aquacoles, à être lâchés dans le milieu naturel ou à d’autres fins, à l’exclusion de la consommation humaine directe
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION D’ANIMAUX AQUATIQUES DESTINÉS À CERTAINS ÉTABLISSEMENTS AQUACOLES, À ÊTRE LÂCHÉS DANS LE MILIEU NATUREL OU À D’AUTRES FINS, À L’EXCLUSION DE LA CONSOMMATION HUMAINE DIRECTE (MODÈLE “AQUA-ENTRY-ESTAB/RELEASE/OTHER”)
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