(1) Le règlement d’exécution (UE) 2020/2236 de la Commission établit les modèles de certificat zoosanitaire pour l’entrée dans l’Union et les mouvements au sein de l’Union d’envois d’animaux aquatiques et de certains produits d’origine animale issus d’animaux aquatiques.
Règlement d’exécution (UE) 2023/516 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/516
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/516
Versionacte d'origine du 08/03/2023 (CELEX 32023R0516)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.