Version d'origine : acte du 15/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/584
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/584
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0584)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/584EUR-Lex →
À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1493, dans la colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», en ce qui concerne l’entrée relative à l’additif «L-méthionine» numéroté 3c305ii, les termes:
«Préparation de L-méthionine ayant une teneur minimale en L-méthionine de 90 % et une teneur maximale en humidité de 0,5 %
— autres acides aminés ≤ 0,63 %;» sont remplacés par les termes:
«Préparation de L-méthionine ayant une teneur minimale en L-méthionine de 90 % et une teneur maximale en humidité de 1,5 %
— autres acides aminés ≤ 0,70 %;».
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.