Règlement d’exécution (UE) 2023/584 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/584
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/584
Versionacte d'origine du 15/03/2023 (CELEX 32023R0584)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/584EUR-Lex →

(1) L’utilisation de la L-méthionine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80245 et Escherichia coli KCCM 80246 en tant qu’additif pour l’alimentation animale a été autorisée pour toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2022/1493 de la Commission pour une période de dix ans.

Aller plus loin

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