Version d'origine : acte du 15/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/585
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/585
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0585)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/585EUR-Lex →
1. À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1452, dans la colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», en ce qui concerne l’entrée relative à l’additif «Eugénol» numéroté 2b04003, les termes «Obtenue par synthèse chimique» sont remplacés par les termes «Obtenue par synthèse chimique ou par extraction à partir de girofle ou d’essence de girofle».
2. À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1452, dans la colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», en ce qui concerne l’entrée relative à l’additif «1-Méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène» numéroté 2b04010, les termes «Obtenue par synthèse chimique» sont remplacés par les termes «Obtenue par synthèse chimique ou par extraction à partir d’huile de pin».
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