Considérants (5)
(1)(1) L’utilisation de l’eugénol et du 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène en tant qu’additifs pour l’alimentation a été autorisée pour certaines espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2022/1452 de la Commission pour une période de dix ans.
(2)(2) À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1452, l’indication relative à la méthode de production des deux additifs susmentionnés ne fait référence, à tort, qu’à la production par synthèse chimique, tandis que, dans le cas de l’eugénol, elle devrait également faire référence à l’extraction à partir de girofle ou d’essence de girofle et, dans le cas du 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène, à l’extraction à partir d’huile de pin.
(3)(3) Il convient dès lors de rectifier le règlement d’exécution (UE) 2022/1452 en conséquence.
(4)(4) Afin d’éviter que la mise sur le marché des additifs pour l’alimentation animale concernés soit interrompue à cause des erreurs relevées dans le règlement d’exécution (UE) 2022/1452, le présent règlement devrait entrer en vigueur d’urgence.
(5)(5) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
1. À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1452, dans la colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», en ce qui concerne l’entrée relative à l’additif «Eugénol» numéroté 2b04003, les termes «Obtenue par synthèse chimique» sont remplacés par les termes «Obtenue par synthèse chimique ou par extraction à partir de girofle ou d’essence de girofle».
2. À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1452, dans la colonne «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», en ce qui concerne l’entrée relative à l’additif «1-Méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène» numéroté 2b04010, les termes «Obtenue par synthèse chimique» sont remplacés par les termes «Obtenue par synthèse chimique ou par extraction à partir d’huile de pin».
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.