Règlement d’exécution (UE) 2023/585 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/585
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/585
Versionacte d'origine du 15/03/2023 (CELEX 32023R0585)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2023/585EUR-Lex →

(2) À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2022/1452, l’indication relative à la méthode de production des deux additifs susmentionnés ne fait référence, à tort, qu’à la production par synthèse chimique, tandis que, dans le cas de l’eugénol, elle devrait également faire référence à l’extraction à partir de girofle ou d’essence de girofle et, dans le cas du 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène, à l’extraction à partir d’huile de pin.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0585. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).