(1) L’utilisation de l’eugénol et du 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène en tant qu’additifs pour l’alimentation a été autorisée pour certaines espèces animales par le règlement d’exécution (UE) 2022/1452 de la Commission pour une période de dix ans.
Règlement d’exécution (UE) 2023/585 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/585
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/585
Versionacte d'origine du 15/03/2023 (CELEX 32023R0585)
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