Règlement d’exécution (UE) 2023/595 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/595
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/595
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0595)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2023/595EUR-Lex →

Explications relatives aux différences

| Tableau 1. Explication des différences avec les données déclarées au titre de la directive 94/62/CE (à indiquer uniquement s’il y a lieu)

| Rubrique | Différence (en kg) | Explication

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A. Total des déchets d’emballages en plastique générés

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B. Total des déchets d’emballages en plastique recyclés

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C. Total des déchets d’emballages en plastique non recyclés (A-B)

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| Tableau 2. Explications relatives aux changements méthodologiques par rapport à l’année précédente (à indiquer uniquement s’il y a lieu)

| Rubrique | Explication du changement méthodologique (s’il y a lieu)

| Déchets d’emballages en plastique générés – méthode de la mise sur le marché fondée sur les données des organisations compétentes en matière de responsabilité des producteurs. |

| Mise sur le marché sur la base des données des organisations compétentes en matière de responsabilité des producteurs avant tout ajustement |

| Producteurs en dessous du seuil (de minimis) |

| Producteurs en système individuel |

| Non-contributeurs |

| Exportations postérieures à la mise sur le marché |

| Commerce en ligne |

| Importations de nature privée |

| Exportations de nature privée |

| Emballages réutilisables mis sur le marché pour la première fois |

| Emballages réutilisables devenus des déchets |

| Autres ajustements effectués |

| | Liste des ajustements |

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| Déchets d’emballages en plastique générés – méthode de la mise sur le marché fondée sur des données autres que celles des organisations compétentes en matière de responsabilité des producteurs. |

| Mise sur le marché sur la base de données autres que celles des organisations compétentes en matière de responsabilité des producteurs, avant tout ajustement |

| Statistiques de production |

| Statistiques du commerce extérieur |

| Enquêtes spécifiques |

| Registre électronique et communication de données administratives |

| Importations de nature privée |

| Exportations de nature privée |

| Autres ajustements effectués |

| | Liste des ajustements |

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| Déchets générés – méthode de l’analyse des déchets |

| Liste des ajustements effectués |

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| Total des déchets d’emballages en plastique générés |

| Déchets d’emballages en plastique recyclés |

| Déchets d’emballages en plastique recyclés dans l’État membre |

| Déchets d’emballages en plastique recyclés dans un autre État membre |

| Déchets d’emballages en plastique recyclés en dehors de l’UE |

| Liste des ajustements effectués |

| |

| Total des déchets d’emballages en plastique recyclés |

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0595. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).