Règlement d’exécution (UE) 2023/605 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/605
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/605
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0605)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/605EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques

| 2b09192 | Oléate d’éthyle |

Composition de l’additif

Oléate d’éthyle

Caractérisation de la substance active

Oléate d’éthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 60 %

Formule chimique: C20H38O2

Numéro CAS: 111-62-6

Numéro FLAVIS: 09.192

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b02049 | Nona-2,6-dién-1-ol |

Composition de l’additif

Nona-2,6-dién-1-ol

Caractérisation de la substance active

Nona-2,6-dién-1-ol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 95 %

Formule chimique: C9H16O

Numéro CAS: 7786-44-9

Numéro FLAVIS: 02.049

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b02050 | Pent-2-én-1-ol |

Composition de l’additif

Pent-2-én-1-ol

Caractérisation de la substance active

Pent-2-én-1-ol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 95 %

Formule chimique: C5H10O

Numéro CAS: 20273-24-9

Numéro FLAVIS: 02.050

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b02231 | trans,cis-2,6-Nonadién-1-ol |

Composition de l’additif

trans,cis-2,6-Nonadién-1-ol

Caractérisation de la substance active

trans,cis-2,6-Nonadién-1-ol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 92 %

Formule chimique: C9H16O

Numéro CAS: 28069-72-9

Numéro FLAVIS: 02.231

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05037 | 2-Dodécénal |

Composition de l’additif

2-Dodécénal

Caractérisation de la substance active

2-Dodécénal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 93 %

Formule chimique: C12H22O

Numéro CAS: 4826-62-4

Numéro FLAVIS: 05.037

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05058 | trans,cis-Nona-2,6-diénal |

Composition de l’additif

trans,cis-Nona-2,6-diénal

Caractérisation de la substance active

trans,cis-Nona-2,6-diénal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 92 %

Formule chimique: C9H14O

Numéro CAS: 557-48-2

Numéro FLAVIS: 05.058

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05071 | Nona-2,4-diénal |

Composition de l’additif

Nona-2,4-diénal

Caractérisation de la substance active

Nona-2,4-diénal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 89 %

Formule chimique: C9H14O

Numéro CAS: 6750-03-4

Numéro FLAVIS: 05.071

Méthodes d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05072 | trans-2-Nonénal |

Composition de l’additif

trans-2-Nonénal

Caractérisation de la substance active

trans-2-Nonénal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 92 %

Formule chimique: C9H16O

Numéro CAS: 18829-56-6

Numéro FLAVIS: 05.072

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05081 | 2,4-Décadiénal |

Composition de l’additif

2,4-Décadiénal

Caractérisation de la substance active

2,4-Décadiénal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 89 %

Formule chimique: C10H16O

Numéro CAS: 2363-88-4

Numéro FLAVIS: 05.081

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05084 | Hepta-2,4-diénal |

Composition de l’additif

Hepta-2,4-diénal

Caractérisation de la substance active

Hepta-2,4-diénal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 92 %

Formule chimique: C7H10O

Numéro CAS: 4313-03-5

Numéro FLAVIS: 05.084

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05140 | trans,trans-Déca-2,4-diénal |

Composition de l’additif

trans,trans-Déca-2,4-diénal

Caractérisation de la substance active

trans,trans-Déca-2,4-diénal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 89 %

Formule chimique: C10H16O

Numéro CAS: 25152-84-5

Numéro FLAVIS: 05.140

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05144 | trans-Dodéc-2-énal |

Composition de l’additif

trans-Dodéc-2-énal

Caractérisation de la substance active

trans-Dodéc-2-énal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 89 %

Formule chimique: C12H22O

Numéro CAS: 20407-84-5

Numéro FLAVIS: 05.144

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05150 | trans-Hept-2-énal |

Composition de l’additif

trans-Hept-2-énal

Caractérisation de la substance active

trans-Hept-2-énal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 97 %

Formule chimique: C7H12O

Numéro CAS: 18829-55-5

Numéro FLAVIS: 05.150

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05171 | Non-2-énal |

Composition de l’additif

Non-2-énal

Caractérisation de la substance active

Non-2-énal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 92 %

Formule chimique: C9H16O

Numéro CAS: 2463-53-8

Numéro FLAVIS: 05.171

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05172 | trans,trans-Nona-2,6-diénal |

Composition de l’additif

trans,trans-Nona-2,6-diénal

Caractérisation de la substance active

trans,trans-Nona-2,6-diénal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 97 %

Formule chimique: C9H14O

Numéro CAS: 17587-33-6

Numéro FLAVIS: 05.172

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05184 | trans-Undéc-2-énal |

Composition de l’additif

trans-Undéc-2-énal

Caractérisation de la substance active

trans-Undéc-2-énal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 95 %

Formule chimique: C11H20O

Numéro CAS: 53448-07-0

Numéro FLAVIS: 05.184

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05190 | trans-2-Octénal |

Composition de l’additif

trans-2-Octénal

Caractérisation de la substance active

trans-2-Octénal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 92 %

Formule chimique: C8H14O

Numéro CAS: 2548-87-0

Numéro FLAVIS: 05.190

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05191 | trans-2-Décénal |

Composition de l’additif

trans-2-Décénal

Caractérisation de la substance active

trans-2-Décénal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 92 %

Formule chimique: C10H18O

Numéro CAS: 3913-81-3

Numéro FLAVIS: 05.191

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05194 | trans,trans-2,4-Nonadiénal |

Composition de l’additif

trans,trans-2,4-Nonadiénal

Caractérisation de la substance active

trans,trans-2,4-Nonadiénal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 89 %

Formule chimique: C9H14O

Numéro CAS: 5910-87-2

Numéro FLAVIS: 05.194

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b05196 | trans,trans-2,4-Undécadiénal |

Composition de l’additif

trans,trans-2,4-Undécadiénal

Caractérisation de la substance active

trans,trans-2,4-Undécadiénal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 91 %

Formule chimique: C11H18O

Numéro CAS: 30361-29-6

Numéro FLAVIS: 05.196

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b09394 | Acétate de trans-hex-2-ényle |

Composition de l’additif

Acétate de trans-hex-2-ényle

Caractérisation de la substance active

Acétate de trans-hex-2-ényle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 90 %

Formule chimique: C8H14O2

Numéro CAS: 2497-18-9

Numéro FLAVIS: 09.394

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b09396 | Butyrate d’hex-2-ényle |

Composition de l’additif

Butyrate d’hex-2-ényle

Caractérisation de la substance active

Butyrate d’hex-2-ényle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 90 %

Formule chimique: C10H18O2

Numéro CAS: 53398-83-7

Numéro FLAVIS: 09.396

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b07081 | Oct-1-én-3-one |

Composition de l’additif

Oct-1-én-3-one

Caractérisation de la substance active

Oct-1-én-3-one

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: ≥ 96 %

Formule chimique: C8H14O

Numéro CAS: 4312-99-6

Numéro FLAVIS: 07.081

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— toutes les espèces animales à l’exception des chats: 1 mg,

— chats: 0,6 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b02067 | Isopulégol |

Composition de l’additif

Isopulégol

Caractérisation de la substance active

Isopulégol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 95 %

Formule chimique: C10H18O

Numéro CAS: 89-79-2

Numéro FLAVIS: 02.067

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— toutes les espèces animales à l’exception des chats: 5 mg,

— chats: 1 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b02072 | 4-Terpinénol |

Composition de l’additif

4-Terpinénol

Caractérisation de la substance active

4-Terpinénol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 96 %

Formule chimique: C10H18O

Numéro CAS: 562-74-3

Numéro FLAVIS: 02.072

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b09050 | Butyrate de linalyle |

Composition de l’additif

Butyrate de linalyle

Caractérisation de la substance active

Butyrate de linalyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 95 %

Formule chimique: C14H24O2

Numéro CAS: 78-36-4

Numéro FLAVIS: 09.050

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b09080 | Formiate de linalyle |

Composition de l’additif

Formiate de linalyle

Caractérisation de la substance active

Formiate de linalyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 90 %

Formule chimique: C11H18O2

Numéro CAS: 115-99-1

Numéro FLAVIS: 09.080

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b09130 | Propionate de linalyle |

Composition de l’additif

Propionate de linalyle

Caractérisation de la substance active

Propionate de linalyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 92 %

Formule chimique: C13H22O2

Numéro CAS: 144-39-8

Numéro FLAVIS: 09.130

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b09423 | Isobutyrate de linalyle |

Composition de l’additif

Isobutyrate de linalyle

Caractérisation de la substance active

Isobutyrate de linalyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 95 %

Formule chimique: C14H24O2

Numéro CAS: 78-35-3

Numéro FLAVIS: 09.423

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b07112 | 3-Méthyl-2-cyclopentén-1-one |

Composition de l’additif

3-Méthyl-2-cyclopentén-1-one

Caractérisation de la substance active

3-Méthyl-2-cyclopentén-1-one

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: ≥ 98 %

Formule chimique: C6H8O

Numéro CAS: 2758-18-1

Numéro FLAVIS: 07.112

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer: 0,05 mg,

— ruminants, animaux non producteurs de denrées alimentaires et animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre: 0,5 mg,

— autres espèces ou catégories d’animaux: 0,3 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. L’étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux destinés aux espèces aquatiques porte l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu:

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer»

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre»

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b09520 | 3-Oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacétate de méthyle |

Composition de l’additif

3-Oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacétate de méthyle

Caractérisation de la substance active

3-Oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacétate de méthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 85 %

Formule chimique: C13H22O3

Numéro CAS: 24851-98-7

Numéro FLAVIS: 09.520

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer: 0,05 mg,

— animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre: 5 mg,

— autres espèces: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. L’étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux destinés aux espèces aquatiques porte l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu:

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer»

— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre»

6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b07032 | Benzophénone |

Composition de l’additif

Benzophénone

Caractérisation de la substance active

Benzophénone

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: ≥ 98 %

Formule chimique: C13H10O

Numéro CAS: 119-61-9

Numéro FLAVIS: 07.032

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— toutes espèces animales, à l’exception des poulets d’engraissement, des poules pondeuses et des porcelets: 1 mg,

— poulets d’engraissement, poules pondeuses et porcelets: 0,5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b09739 | Cinnamate de benzyle |

Composition de l’additif

Cinnamate de benzyle

Caractérisation de la substance active

Cinnamate de benzyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 98 %

Formule chimique: C16H14O2

Numéro CAS: 103-41-3

Numéro FLAVIS: 09.739

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b09748 | Salicylate d’éthyle |

Composition de l’additif

Salicylate d’éthyle

Caractérisation de la substance active

Salicylate d’éthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 98 %

Formule chimique: C9H10O3

Numéro CAS: 118-61-6

Numéro FLAVIS: 09.748

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b04013 | 1,2-Diméthoxy-4-(prop-1-ényl)-benzène |

Composition de l’additif

1,2-Diméthoxy-4-(prop-1-ényl)-benzène

Caractérisation de la substance active

1,2-Diméthoxy-4-(prop-1-ényl)-benzène

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 95 %

Formule chimique: C11H14O2

Numéro CAS: 93-16-3

Numéro FLAVIS: 04.013

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b01008 | Myrcène |

Composition de l’additif

Myrcène

Caractérisation de la substance active

Myrcène

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 90 %

Formule chimique: C10H16

Numéro CAS: 123-35-3

Numéro FLAVIS: 01.008

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— toutes les espèces animales à l’exception des chats: 5 mg,

— chats: 4 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

| 2b01018 | bêta-Ocimène |

Composition de l’additif

bêta-Ocimène

Caractérisation de la substance active

bêta-Ocimène

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: ≥ 80 %

Formule chimique: C10H16

Numéro CAS: 13877-91-3

Numéro FLAVIS: 01.018

Méthode d’analyse

Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

— toutes les espèces animales à l’exception des chats: 5 mg,

— chats: 4 mg.»

4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 10 avril 2033

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