Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 09/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autorisation. Son article 10, paragraphe 2, prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil.
(2) Les substances oléate d’éthyle, nona-2,6-dién-1-ol, pent-2-én-1-ol, trans,cis-2,6-nonadién-1-ol, 2-dodécénal, trans,cis-nona-2,6-diénal, nona-2,4-diénal, trans-2-nonénal, 2,4-décadiénal, hepta-2,4-diénal, trans,trans-déca-2,4-diénal, trans-dodéc-2-énal, trans-hept-2-énal, non-2-énal, trans,trans-nona-2,6-diénal, trans-undéc-2-énal, trans-2-octénal, trans-2-décénal, trans,trans-2,4-nonadiénal, trans,trans-2,4-undécadiénal, acétate de trans-hex-2-ényle, butyrate d’hex-2-ényle, oct-1-én-3-one, isopulégol, 4-terpinénol, butyrate de linalyle, formiate de linalyle, propionate de linalyle, isobutyrate de linalyle, 3-méthyl-2-cyclopentén-1-one, 3-oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacétate de méthyle, benzophénone, cinnamate de benzyle, salicylate d’éthyle, 1,2-diméthoxy-4-(prop-1-ényl)-benzène, myrcène et bêta-ocimène ont été autorisées sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales. Ces substances ont ensuite été inscrites au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants appartenant au groupe fonctionnel des substances aromatiques, conformément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conformément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 du même règlement, plusieurs demandes d’autorisation ont été déposées pour les substances susmentionnées en tant qu’additifs destinés à l’alimentation de toutes les espèces animales. Le demandeur a souhaité que les additifs soient classés dans la catégorie des additifs sensoriels et dans le groupe fonctionnel des substances aromatiques. Les demandes étaient accompagnées des informations et des documents requis à l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(4) Le demandeur a aussi sollicité l’autorisation des additifs dans l’eau d’abreuvement. Or, le règlement (CE) no 1831/2003 n’autorise pas l’utilisation de substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement. Le demandeur a dès lors retiré la demande relative à l’eau d’abreuvement pour toutes les substances concernées.
(5) Dans ses avis du 25 avril 2012, du 13 juin 2012, du 13 novembre 2012, du 12 mars 2013, du 1er décembre 2015, du 20 avril 2016, du 28 février 2019, du 10 janvier 2020, du 28 janvier 2020 et du 23 mars 2022, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que dans les conditions d’utilisation proposées, les substances n’avaient pas d’effets néfastes sur la santé animale, la santé des consommateurs ou l’environnement. En l’absence d’études pertinentes, l’Autorité n’a pas pu tirer de conclusions sur la sécurité de manipulation des additifs concernés pour les utilisateurs, ni s’il fallait considérer ces substances comme irritantes pour la peau et les yeux et comme sensibilisants cutanés et respiratoires potentiels.
(6) L’Autorité a conclu que, puisque toutes les substances concernées sont reconnues pour leurs propriétés aromatiques dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’est pas jugé nécessaire d’en démontrer plus avant l’efficacité. Elle a aussi vérifié le rapport sur les méthodes d’analyse des additifs destinés à l’alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(7) Il ressort de l’évaluation de toutes les substances concernées que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisfaites. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de ces substances. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes sur la santé humaine, notamment sur les utilisateurs des additifs.
(8) Il y a lieu de prévoir certaines conditions afin de permettre un meilleur contrôle. En particulier, une teneur maximale recommandée devrait figurer sur l’étiquette des additifs. L’étiquette des prémélanges devrait contenir certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée.
(9) L’interdiction d’utiliser les substances concernées en tant que substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement n’empêche pas de les utiliser dans un aliment composé pour animaux administré dans de l’eau.
(10) Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l’autorisation.
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Autorisation
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Mesures transitoires
1. Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 10 octobre 2023 conformément aux règles applicables avant le 10 avril 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
2. Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 10 avril 2024 conformément aux règles applicables avant le 10 avril 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 10 avril 2025 conformément aux règles applicables avant le 10 avril 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE
| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques
| 2b09192 | Oléate d’éthyle |
Composition de l’additif
Oléate d’éthyle
Caractérisation de la substance active
Oléate d’éthyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 60 %
Formule chimique: C20H38O2
Numéro CAS: 111-62-6
Numéro FLAVIS: 09.192
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
— chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b02049 | Nona-2,6-dién-1-ol |
Composition de l’additif
Nona-2,6-dién-1-ol
Caractérisation de la substance active
Nona-2,6-dién-1-ol
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 95 %
Formule chimique: C9H16O
Numéro CAS: 7786-44-9
Numéro FLAVIS: 02.049
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b02050 | Pent-2-én-1-ol |
Composition de l’additif
Pent-2-én-1-ol
Caractérisation de la substance active
Pent-2-én-1-ol
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 95 %
Formule chimique: C5H10O
Numéro CAS: 20273-24-9
Numéro FLAVIS: 02.050
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b02231 | trans,cis-2,6-Nonadién-1-ol |
Composition de l’additif
trans,cis-2,6-Nonadién-1-ol
Caractérisation de la substance active
trans,cis-2,6-Nonadién-1-ol
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 92 %
Formule chimique: C9H16O
Numéro CAS: 28069-72-9
Numéro FLAVIS: 02.231
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05037 | 2-Dodécénal |
Composition de l’additif
2-Dodécénal
Caractérisation de la substance active
2-Dodécénal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 93 %
Formule chimique: C12H22O
Numéro CAS: 4826-62-4
Numéro FLAVIS: 05.037
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05058 | trans,cis-Nona-2,6-diénal |
Composition de l’additif
trans,cis-Nona-2,6-diénal
Caractérisation de la substance active
trans,cis-Nona-2,6-diénal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 92 %
Formule chimique: C9H14O
Numéro CAS: 557-48-2
Numéro FLAVIS: 05.058
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05071 | Nona-2,4-diénal |
Composition de l’additif
Nona-2,4-diénal
Caractérisation de la substance active
Nona-2,4-diénal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 89 %
Formule chimique: C9H14O
Numéro CAS: 6750-03-4
Numéro FLAVIS: 05.071
Méthodes d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05072 | trans-2-Nonénal |
Composition de l’additif
trans-2-Nonénal
Caractérisation de la substance active
trans-2-Nonénal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 92 %
Formule chimique: C9H16O
Numéro CAS: 18829-56-6
Numéro FLAVIS: 05.072
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05081 | 2,4-Décadiénal |
Composition de l’additif
2,4-Décadiénal
Caractérisation de la substance active
2,4-Décadiénal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 89 %
Formule chimique: C10H16O
Numéro CAS: 2363-88-4
Numéro FLAVIS: 05.081
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05084 | Hepta-2,4-diénal |
Composition de l’additif
Hepta-2,4-diénal
Caractérisation de la substance active
Hepta-2,4-diénal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 92 %
Formule chimique: C7H10O
Numéro CAS: 4313-03-5
Numéro FLAVIS: 05.084
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05140 | trans,trans-Déca-2,4-diénal |
Composition de l’additif
trans,trans-Déca-2,4-diénal
Caractérisation de la substance active
trans,trans-Déca-2,4-diénal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 89 %
Formule chimique: C10H16O
Numéro CAS: 25152-84-5
Numéro FLAVIS: 05.140
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05144 | trans-Dodéc-2-énal |
Composition de l’additif
trans-Dodéc-2-énal
Caractérisation de la substance active
trans-Dodéc-2-énal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 89 %
Formule chimique: C12H22O
Numéro CAS: 20407-84-5
Numéro FLAVIS: 05.144
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05150 | trans-Hept-2-énal |
Composition de l’additif
trans-Hept-2-énal
Caractérisation de la substance active
trans-Hept-2-énal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 97 %
Formule chimique: C7H12O
Numéro CAS: 18829-55-5
Numéro FLAVIS: 05.150
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05171 | Non-2-énal |
Composition de l’additif
Non-2-énal
Caractérisation de la substance active
Non-2-énal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 92 %
Formule chimique: C9H16O
Numéro CAS: 2463-53-8
Numéro FLAVIS: 05.171
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05172 | trans,trans-Nona-2,6-diénal |
Composition de l’additif
trans,trans-Nona-2,6-diénal
Caractérisation de la substance active
trans,trans-Nona-2,6-diénal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 97 %
Formule chimique: C9H14O
Numéro CAS: 17587-33-6
Numéro FLAVIS: 05.172
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 1 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05184 | trans-Undéc-2-énal |
Composition de l’additif
trans-Undéc-2-énal
Caractérisation de la substance active
trans-Undéc-2-énal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 95 %
Formule chimique: C11H20O
Numéro CAS: 53448-07-0
Numéro FLAVIS: 05.184
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05190 | trans-2-Octénal |
Composition de l’additif
trans-2-Octénal
Caractérisation de la substance active
trans-2-Octénal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 92 %
Formule chimique: C8H14O
Numéro CAS: 2548-87-0
Numéro FLAVIS: 05.190
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05191 | trans-2-Décénal |
Composition de l’additif
trans-2-Décénal
Caractérisation de la substance active
trans-2-Décénal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 92 %
Formule chimique: C10H18O
Numéro CAS: 3913-81-3
Numéro FLAVIS: 05.191
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05194 | trans,trans-2,4-Nonadiénal |
Composition de l’additif
trans,trans-2,4-Nonadiénal
Caractérisation de la substance active
trans,trans-2,4-Nonadiénal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 89 %
Formule chimique: C9H14O
Numéro CAS: 5910-87-2
Numéro FLAVIS: 05.194
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b05196 | trans,trans-2,4-Undécadiénal |
Composition de l’additif
trans,trans-2,4-Undécadiénal
Caractérisation de la substance active
trans,trans-2,4-Undécadiénal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 91 %
Formule chimique: C11H18O
Numéro CAS: 30361-29-6
Numéro FLAVIS: 05.196
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b09394 | Acétate de trans-hex-2-ényle |
Composition de l’additif
Acétate de trans-hex-2-ényle
Caractérisation de la substance active
Acétate de trans-hex-2-ényle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 90 %
Formule chimique: C8H14O2
Numéro CAS: 2497-18-9
Numéro FLAVIS: 09.394
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b09396 | Butyrate d’hex-2-ényle |
Composition de l’additif
Butyrate d’hex-2-ényle
Caractérisation de la substance active
Butyrate d’hex-2-ényle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 90 %
Formule chimique: C10H18O2
Numéro CAS: 53398-83-7
Numéro FLAVIS: 09.396
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b07081 | Oct-1-én-3-one |
Composition de l’additif
Oct-1-én-3-one
Caractérisation de la substance active
Oct-1-én-3-one
Obtenue par synthèse chimique
Pureté: ≥ 96 %
Formule chimique: C8H14O
Numéro CAS: 4312-99-6
Numéro FLAVIS: 07.081
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
— toutes les espèces animales à l’exception des chats: 1 mg,
— chats: 0,6 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b02067 | Isopulégol |
Composition de l’additif
Isopulégol
Caractérisation de la substance active
Isopulégol
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 95 %
Formule chimique: C10H18O
Numéro CAS: 89-79-2
Numéro FLAVIS: 02.067
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
— toutes les espèces animales à l’exception des chats: 5 mg,
— chats: 1 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b02072 | 4-Terpinénol |
Composition de l’additif
4-Terpinénol
Caractérisation de la substance active
4-Terpinénol
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 96 %
Formule chimique: C10H18O
Numéro CAS: 562-74-3
Numéro FLAVIS: 02.072
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b09050 | Butyrate de linalyle |
Composition de l’additif
Butyrate de linalyle
Caractérisation de la substance active
Butyrate de linalyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 95 %
Formule chimique: C14H24O2
Numéro CAS: 78-36-4
Numéro FLAVIS: 09.050
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b09080 | Formiate de linalyle |
Composition de l’additif
Formiate de linalyle
Caractérisation de la substance active
Formiate de linalyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 90 %
Formule chimique: C11H18O2
Numéro CAS: 115-99-1
Numéro FLAVIS: 09.080
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b09130 | Propionate de linalyle |
Composition de l’additif
Propionate de linalyle
Caractérisation de la substance active
Propionate de linalyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 92 %
Formule chimique: C13H22O2
Numéro CAS: 144-39-8
Numéro FLAVIS: 09.130
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b09423 | Isobutyrate de linalyle |
Composition de l’additif
Isobutyrate de linalyle
Caractérisation de la substance active
Isobutyrate de linalyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 95 %
Formule chimique: C14H24O2
Numéro CAS: 78-35-3
Numéro FLAVIS: 09.423
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b07112 | 3-Méthyl-2-cyclopentén-1-one |
Composition de l’additif
3-Méthyl-2-cyclopentén-1-one
Caractérisation de la substance active
3-Méthyl-2-cyclopentén-1-one
Obtenue par synthèse chimique
Pureté: ≥ 98 %
Formule chimique: C6H8O
Numéro CAS: 2758-18-1
Numéro FLAVIS: 07.112
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
— animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer: 0,05 mg,
— ruminants, animaux non producteurs de denrées alimentaires et animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre: 0,5 mg,
— autres espèces ou catégories d’animaux: 0,3 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. L’étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux destinés aux espèces aquatiques porte l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu:
— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer»
— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre»
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b09520 | 3-Oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacétate de méthyle |
Composition de l’additif
3-Oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacétate de méthyle
Caractérisation de la substance active
3-Oxo-2-pentyl-1-cyclopentylacétate de méthyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 85 %
Formule chimique: C13H22O3
Numéro CAS: 24851-98-7
Numéro FLAVIS: 09.520
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
— animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer: 0,05 mg,
— animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre: 5 mg,
— autres espèces: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. L’étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux destinés aux espèces aquatiques porte l’une des mentions suivantes, s’il y a lieu:
— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles en mer»
— «Aliments destinés aux animaux élevés dans des systèmes aquacoles à terre»
6. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b07032 | Benzophénone |
Composition de l’additif
Benzophénone
Caractérisation de la substance active
Benzophénone
Obtenue par synthèse chimique
Pureté: ≥ 98 %
Formule chimique: C13H10O
Numéro CAS: 119-61-9
Numéro FLAVIS: 07.032
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
— toutes espèces animales, à l’exception des poulets d’engraissement, des poules pondeuses et des porcelets: 1 mg,
— poulets d’engraissement, poules pondeuses et porcelets: 0,5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b09739 | Cinnamate de benzyle |
Composition de l’additif
Cinnamate de benzyle
Caractérisation de la substance active
Cinnamate de benzyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 98 %
Formule chimique: C16H14O2
Numéro CAS: 103-41-3
Numéro FLAVIS: 09.739
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b09748 | Salicylate d’éthyle |
Composition de l’additif
Salicylate d’éthyle
Caractérisation de la substance active
Salicylate d’éthyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 98 %
Formule chimique: C9H10O3
Numéro CAS: 118-61-6
Numéro FLAVIS: 09.748
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b04013 | 1,2-Diméthoxy-4-(prop-1-ényl)-benzène |
Composition de l’additif
1,2-Diméthoxy-4-(prop-1-ényl)-benzène
Caractérisation de la substance active
1,2-Diméthoxy-4-(prop-1-ényl)-benzène
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 95 %
Formule chimique: C11H14O2
Numéro CAS: 93-16-3
Numéro FLAVIS: 04.013
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b01008 | Myrcène |
Composition de l’additif
Myrcène
Caractérisation de la substance active
Myrcène
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 90 %
Formule chimique: C10H16
Numéro CAS: 123-35-3
Numéro FLAVIS: 01.008
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
— toutes les espèces animales à l’exception des chats: 5 mg,
— chats: 4 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033
| 2b01018 | bêta-Ocimène |
Composition de l’additif
bêta-Ocimène
Caractérisation de la substance active
bêta-Ocimène
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: ≥ 80 %
Formule chimique: C10H16
Numéro CAS: 13877-91-3
Numéro FLAVIS: 01.018
Méthode d’analyse
Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques:
chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec calage des temps de rétention (CPG-SM RTL)
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.
3. L’étiquette de l’additif comporte la mention suivante:
«Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:
— toutes les espèces animales à l’exception des chats: 5 mg,
— chats: 4 mg.»
4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette mentionne le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée.
5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 10 avril 2033