Règlement d’exécution (UE) 2023/652 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/652
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/652
Versionacte d'origine du 20/03/2023 (CELEX 32023R0652)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d’exécution (UE) 2023/652EUR-Lex →

(10) Il convient d’inscrire les graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Il y a donc lieu de modifier l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en conséquence,

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