Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 20/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autorisés et inscrits sur la liste de l’Union peuvent être mis sur le marché dans l’Union. Selon la définition figurant à l’article 3, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) 2015/2283, un aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers est considéré comme un nouvel aliment.
(2) En application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission a établi une liste de l’Union des nouveaux aliments.
(3) Le 8 octobre 2021, la société Zenko Superfoods Pte. Ltd. (ci-après le «demandeur») a notifié à la Commission, conformément à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283, son intention de mettre sur le marché dans l’Union des graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers. La demande portait sur l’utilisation de graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) en tant que telles comme en-cas destiné à l’ensemble de la population.
(4) Conformément à l’article 7, paragraphe 3, du règlement d’exécution (UE) 2017/2468 de la Commission, la Commission a invité le demandeur à lui fournir des informations supplémentaires concernant les exigences relatives à la validité de la notification. Les informations demandées ont été transmises le 9 février 2022.
(5) La notification est conforme aux exigences énoncées à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283. Les données présentées par le demandeur démontrent que les graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) consommées en tant que telles comme en-cas ont un historique d’utilisation sûre en Inde.
(6) Conformément à l’article 15, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a transmis, le 22 mars 2022, la notification valable aux États membres et à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).
(7) Ni les États membres ni l’Autorité n’ont adressé à la Commission, dans le délai de quatre mois prévu à l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) 2015/2283, d’objections de sécurité dûment motivées à la mise sur le marché dans l’Union des graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana).
(8) Le 5 septembre 2022, l’Autorité a publié le document «Technical Report on the notification of roasted and popped kernels from the seeds of Euryale ferox Salisb. (makhana) as a traditional food from a third country pursuant to Article 14 of Regulation (EU) 2015/2283». L’Autorité a conclu que les données disponibles sur la composition et l’historique de l’utilisation des graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) ne soulevaient pas de préoccupations en matière de sécurité.
(9) La Commission devrait dès lors autoriser la mise sur le marché dans l’Union des graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) en tant que telles comme en-cas et mettre à jour en conséquence la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés.
(10) Il convient d’inscrire les graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Il y a donc lieu de modifier l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en conséquence,
1. La mise sur le marché dans l’Union des graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) est autorisée.
Les graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) sont inscrites, en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers, sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
2. L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE
L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) L’entrée suivante est insérée dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés):
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences
| «Graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) (Aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers) | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales | La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “graines grillées d’Euryale ferox” ou “graines grillées de makhana (Euryale ferox)”» |
| Fruits à coque transformés |
2) L’entrée suivante est insérée dans le tableau 2 (Spécifications):
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) (Aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers) |
Description/Définition
L’aliment traditionnel est constitué de graines grillées et soufflées de plantes fraîches d’Euryale ferox Salisb. (famille: Nymphéacées; nom commun: nénuphar épineux) destinées à être consommées comme en-cas. L’aliment traditionnel est produit au moyen d’une série d’étapes: les graines sont récoltées, lavées et séchées, puis grillées une première fois avec de l’huile, ramenées à températures ambiante, grillées une seconde fois avec de l’huile jusqu’à ce que les coques éclatent, les graines chaudes étant ensuite frappées, ce qui libère les graines soufflées. L’aliment traditionnel est également connu sous le nom de “makhana” ou “fox nuts”.
Composition nutritionnelle habituelle:
Matières grasses: 13,0 g/100 g
Glucides: 75,0 g/100 g
Fibres: 2,5 g/100 g
Protéines: 7 g/100 g
Humidité (% m/m): < 5,0
Cendres: < 0,5 g/100 g
Critères microbiologiques:
Nombre total sur plaque: < 103 UFC/g
Levures et moisissures totales: < 100 UFC/g
Nombre total d’Enterobacteriaceae: < 10 UFC/g
Salmonella spp.: absence dans 25 g
Listeria monocytogenes: absence dans 25 g
Métaux lourds:
Sélénium: ≤ 0,8 mg/kg
Cuivre: ≤ 30,0 mg/kg
Plomb: ≤ 0,1 mg/kg
Arsenic: ≤ 0,1 mg/kg
Cadmium: ≤ 0,1 mg/kg
Étain: ≤ 3,5 mg/kg
Mercure: ≤ 0,025 mg/kg
Mycotoxines:
Aflatoxine B1: ≤ 2,0 μg/kg
Somme des teneurs en aflatoxines B1, B2, G1 et G2: ≤ 4,0 μg/kg
Ochratoxine A: ≤ 1,0 μg/kg
Citrinine: ≤ 20,0 μg/kg
Cyanotoxines:
Microcystines: ≤ 0,0015 mg/kg
Pesticides:
Pesticides: ≤ 0,01 mg/kg
Contaminants liés au processus de transformation:
Acrylamide: ≤ 40,0 μg/kg
Somme des HAP: ≤ 10,0 μg/kg
Somme des PCB de type dioxine: ≤ 0,35 pg/g
3-MCPD: ≤ 20,0 μg/kg
Esters d’acides gras de glycidol (exprimés en glycidol): ≤ 500,0 μg/kg
Somme du 3-MCPD et des esters d’acides gras de 3-MCPD: ≤ 750,0 μg/kg
UFC: unités formant colonie; HAP: hydrocarbure aromatique polycyclique; PCB: polychlorobiphényles; 3-MCPD: 3-monochloropropanediol.»