Règlement d’exécution (UE) 2023/652 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/652
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/652
Versionacte d'origine du 20/03/2023 (CELEX 32023R0652)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2023/652EUR-Lex →

(9) La Commission devrait dès lors autoriser la mise sur le marché dans l’Union des graines grillées et soufflées d’Euryale ferox Salisb. (makhana) en tant que telles comme en-cas et mettre à jour en conséquence la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés.

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