Règlement d’exécution (UE) 2023/668 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/668
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/668
Versionacte d'origine du 22/03/2023 (CELEX 32023R0668)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2023/668EUR-Lex →

(5) L’Autorité a conclu que cet additif n’est pas irritant pour les yeux et la peau, mais qu’il est considéré comme un sensibilisant cutané et respiratoire.

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