Version d'origine : acte du 23/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2023/679
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2023/679
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0679)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2023/679EUR-Lex →
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes concernant le pyridabène, le pyridate et le triclopyr sont remplacées par le texte suivant:
«»
2) À l’annexe III, partie A, la colonne concernant le pyriproxyfène est remplacée par le texte suivant:
«»
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