Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2023/679 de la Commission du 23 mars 2023 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de pyridabène, de pyridate, de pyriproxyfène et de triclopyr présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 23/03/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2023/679
Adopté le23 mars 2023
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 11 considérants, 3 annexes
CELEX32023R0679
Considérants (11)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de pyridabène, de pyridate et de triclopyr ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le pyriproxyfène, les LMR figurent à l’annexe III, partie A, dudit règlement.
(2)
(2) En ce qui concerne le pyridabène, une demande de tolérances à l’importation a été présentée en vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 pour l’utilisation de cette substance sur les pamplemousses aux États-Unis. Le demandeur a présenté des données montrant que les utilisations de cette substance sur cette culture, telles qu’autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures à la LMR établie dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement de la LMR pour le pyridabène est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de cette culture dans l’Union.
(3)
(3) En ce qui concerne le pyridate, une demande de modification de la LMR existante a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour les ciboulettes. Une demande similaire a été présentée pour les abricots et les pêches en ce qui concerne le pyriproxyfène, et pour les oranges, les citrons et les mandarines en ce qui concerne le triclopyr.
(4)
(4) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, les États membres concernés ont évalué toutes ces demandes et ont transmis leurs rapports d’évaluation à la Commission.
(5)
(5) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(6)
(6) En ce qui concerne le pyridate, l’Autorité a indiqué que le manque de données sur les méthodes d’analyse pour déterminer les résidus de pyridate qui a été constaté lors de l’examen de la LMR pour cette substance active effectué au titre de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 a été comblé par l’examen par les pairs des pesticides réalisé à l’échelle de l’Union pour la substance active «pyridate», dans le cadre duquel une méthode suffisamment validée a été fournie. Il y a donc lieu de supprimer à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes évoquant l’absence de données.
(7)
(7) En ce qui concerne les LMR pour le triclopyr dans les oranges, les citrons et les mandarines, l’Autorité a constaté que les données fournies étaient suffisantes pour proposer, sur la base de l’utilisation prévue, une LMR plus basse, fixée à 0,07 mg/kg. Néanmoins, l’Autorité a indiqué que des données confirmatives étayant la LMR existante de 0,1 mg/kg étaient requises dans le cadre de l’examen de la LMR pour cette substance active effectué au titre de l’article 12, lequel examen est toujours en cours, et a donc conclu qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques était nécessaire. Dans l’attente de l’évaluation des données confirmatives, il a été décidé qu’il était approprié de maintenir la LMR provisoire actuelle de 0,1 mg/kg.
(8)
(8) En ce qui concerne les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs pour les quatre substances, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.
(10)
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11)
(11) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes concernant le pyridabène, le pyridate et le triclopyr sont remplacées par le texte suivant:
«»
2) À l’annexe III, partie A, la colonne concernant le pyriproxyfène est remplacée par le texte suivant:
«»
Annexe II
ANNEXE II
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Pyridabène (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0140010 Abricots
0140030 Pêches
0260010 Haricots (non écossés)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les études d’alimentation animale et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
Pyridate [somme du pyridate, de son produit d’hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazine) et des conjugués hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate]
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 octobre 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poules
1030020 Canes
1030030 Oies
1030040 Cailles
1030990 Autres (2)
Triclopyr
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110050 Mandarines
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées dans les études relatives à la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0130010 Pommes
0130020 Poires
0140030 Pêches
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées dans les études relatives à la stabilité pendant le stockage et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140010 Abricots
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500060 Riz
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Pyridabène (L) | Pyridate [somme du pyridate, de son produit d’hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazine) et des conjugués hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate] | Triclopyr
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | 0,05 |
| 0110000 | Agrumes | | |
| 0110010 | Pamplemousses | 0,5 | | 0,1(+)
| 0110020 | Oranges | 0,3 | | 0,1(+)
| 0110030 | Citrons | 0,3 | | 0,1(+)
| 0110040 | Limettes | 0,3 | | 0,01
| 0110050 | Mandarines | 0,3 | | 0,1(+)
| 0110990 | Autres (2) | 0,3 | | 0,01
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | | 0,01
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres (2) | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,9 | |
| 0130010 | Pommes | (+) | | 0,05(+)
| 0130020 | Poires | (+) | | 0,05(+)
| 0130030 | Coings | (+) | | 0,01
| 0130040 | Nèfles | (+) | | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | (+) | | 0,01
| 0130990 | Autres (2) | | | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | | |
| 0140010 | Abricots | 0,3(+) | | 0,05(+)
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,01 | | 0,01
| 0140030 | Pêches | 0,3(+) | | 0,05(+)
| 0140040 | Prunes | 0,01 | | 0,01
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 | |
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,9 | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | |
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |
| 0153990 | Autres (2) | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | |
| 0154010 | Myrtilles | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | |
| 0154990 | Autres (2) | | |
| 0160000 | Fruits divers | 0,01 | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | 0,01
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres (2) | | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 0,15
| 0162020 | Litchis | | | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 0,01
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,01
| 0162990 | Autres (2) | | | 0,01
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | 0,01
| 0163010 | Avocats | | |
| 0163020 | Bananes | | |
| 0163030 | Mangues | | |
| 0163040 | Papayes | | |
| 0163050 | Grenades | | |
| 0163060 | Chérimoles | | |
| 0163070 | Goyaves | | |
| 0163080 | Ananas | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | |
| 0163100 | Durions | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | |
| 0163990 | Autres (2) | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | |
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres (2) | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | | |
| 0213020 | Carottes | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | |
| 0213040 | Raiforts | | |
| 0213050 | Topinambours | | |
| 0213060 | Panais | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | |
| 0213080 | Radis | | |
| 0213090 | Salsifis | | |
| 0213100 | Rutabagas | | |
| 0213110 | Navets | | |
| 0213990 | Autres (2) | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | 0,01
| 0220010 | Aulx | | 0,05 |
| 0220020 | Oignons | | 0,05 |
| 0220030 | Échalotes | | 0,05 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 1 |
| 0220990 | Autres (2) | | 0,05 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,05 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | |
| 0231010 | Tomates | 0,15 | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,3 | |
| 0231030 | Aubergines | 0,15 | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | |
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,15 | |
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres (2) | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | |
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres (2) | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 0,05 |
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres (2) | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,05 |
| 0242020 | Choux pommés | | 1,5 |
| 0242990 | Autres (2) | | 0,05 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 0,05 |
| 0243020 | Choux verts | | 0,2 |
| 0243990 | Autres (2) | | 0,05 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,05 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | |
| 0251020 | Laitues | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | |
| 0251050 | Cressons de terre | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | |
| 0251990 | Autres (2) | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | |
| 0252020 | Pourpiers | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |
| 0252990 | Autres (2) | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | 0,05 |
| 0256020 | Ciboulettes | | 1,5 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | 0,3 |
| 0256040 | Persils | | 0,05 |
| 0256050 | Sauge | | 0,05 |
| 0256060 | Romarin | | 0,05 |
| 0256070 | Thym | | 0,05 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 0,05 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 0,05 |
| 0256100 | Estragon | | 0,05 |
| 0256990 | Autres (2) | | 0,05 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,05 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,2(+) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,01 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | |
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | 0,01
| 0270010 | Asperges | | 0,05 |
| 0270020 | Cardons | | 0,05 |
| 0270030 | Céleris | | 0,05 |
| 0270040 | Fenouils | | 0,05 |
| 0270050 | Artichauts | | 0,05 |
| 0270060 | Poireaux | | 1 |
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,05 |
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,05 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,05 |
| 0270990 | Autres (2) | | 0,05 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |
| 0300990 | Autres (2) | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | |
| 0401090 | Graines de coton | | |
| 0401100 | Pépins de courges | | |
| 0401110 | Graines de carthame | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | |
| 0401130 | Graines de cameline | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | |
| 0401150 | Graines de ricin | | |
| 0401990 | Autres (2) | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres (2) | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,05 |
| 0500010 | Orge | | | 0,01
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | | 0,01
| 0500030 | Maïs | | | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | | | 0,01
| 0500050 | Avoine | | | 0,01
| 0500060 | Riz | | | 0,3(+)
| 0500070 | Seigle | | | 0,01
| 0500080 | Sorgho | | | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | | | 0,01
| 0500990 | Autres (2) | | | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | | 0,05
| 0610000 | Thés | | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 2 |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres (2) | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 2 |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres (2) | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 0,05 |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres (2) | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,05 |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres (2) | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,15 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres (2) | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres (2) | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres (2) | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres (2) | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres (2) | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,05 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres (2) | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,05 | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | 0,01
| 1011010 | Muscles | | 0,05(+) |
| 1011020 | Graisse | | 0,05(+) |
| 1011030 | Foie | | 0,1(+) |
| 1011040 | Reins | | 0,3(+) |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3(+) |
| 1011990 | Autres (2) | | 0,3(+) |
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | (+) | 0,05(+) | 0,06
| 1012020 | Graisse | (+) | 0,05(+) | 0,06
| 1012030 | Foie | (+) | 0,2(+) | 0,06
| 1012040 | Reins | (+) | 2(+) | 0,08
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 2(+) | 0,08
| 1012990 | Autres (2) | | 2(+) | 0,08
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | (+) | 0,05(+) | 0,06
| 1013020 | Graisse | (+) | 0,05(+) | 0,06
| 1013030 | Foie | (+) | 0,2(+) | 0,06
| 1013040 | Reins | (+) | 2(+) | 0,08
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 2(+) | 0,08
| 1013990 | Autres (2) | | 2(+) | 0,08
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | (+) | 0,05(+) | 0,06
| 1014020 | Graisse | (+) | 0,05(+) | 0,06
| 1014030 | Foie | (+) | 0,2(+) | 0,06
| 1014040 | Reins | (+) | 2(+) | 0,08
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 2(+) | 0,08
| 1014990 | Autres (2) | | 2(+) | 0,08
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | (+) | 0,05(+) | 0,06
| 1015020 | Graisse | (+) | 0,05(+) | 0,06
| 1015030 | Foie | (+) | 0,2(+) | 0,06
| 1015040 | Reins | (+) | 2(+) | 0,08
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 2(+) | 0,08
| 1015990 | Autres (2) | | 2(+) | 0,08
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,05 | 0,01
| 1016010 | Muscles | | (+) |
| 1016020 | Graisse | | (+) |
| 1016030 | Foie | | (+) |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1016990 | Autres (2) | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | | 0,05(+) | 0,06
| 1017020 | Graisse | | 0,05(+) | 0,06
| 1017030 | Foie | | 0,2(+) | 0,06
| 1017040 | Reins | | 2(+) | 0,08
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 2(+) | 0,08
| 1017990 | Autres (2) | | 2(+) | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,05(+) | 0,01
| 1020010 | Bovins | (+) | (+) |
| 1020020 | Ovins | (+) | (+) |
| 1020030 | Caprins | (+) | (+) |
| 1020040 | Chevaux | (+) | (+) |
| 1020990 | Autres (2) | | (+) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,05(+) | 0,01
| 1030010 | Poule | | (+) |
| 1030020 | Cane | | (+) |
| 1030030 | Oie | | (+) |
| 1030040 | Caille | | (+) |
| 1030990 | Autres (2) | | (+) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | |
Annexe IIIA
ANNEXE IIIA
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)
Pyriproxyfène (L)
(L) Liposoluble
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Pyriproxyfène (L)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,6
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,2
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots | 0,4
| 0140020 | Cerises (douces) | 1
| 0140030 | Pêches | 0,5
| 0140040 | Prunes | 0,3
| 0140990 | Autres (2) | 0,05
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,05
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,05
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,05
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles | 0,05
| 0154020 | Airelles canneberges | 1
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,05
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,05
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,05
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,05
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,05
| 0154990 | Autres (2) | 0,05
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| 0,05
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres (2) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,05
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 0,05
| 0163020 | Bananes | 0,7
| 0163030 | Mangues | 0,05
| 0163040 | Papayes | 0,3
| 0163050 | Grenades | 0,05
| 0163060 | Chérimoles | 0,05
| 0163070 | Goyaves | 0,05
| 0163080 | Ananas | 0,05
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05
| 0163100 | Durions | 0,05
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05
| 0163990 | Autres (2) | 0,05
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,05
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,05
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| 1
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres | 0,1
| 0232020 | Cornichons | 0,1
| 0232030 | Courgettes | 0,05
| 0232990 | Autres (2) | 0,05
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons | 0,07
| 0233020 | Potirons | 0,05
| 0233030 | Pastèques | 0,05
| 0233990 | Autres (2) | 0,05
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,05
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,05
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,05
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,05
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
|
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
|
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
|
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
|
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres (2) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,05
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,05
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,05
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,05
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,05
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés | 15
| 0620000 | Grains de café | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres (2) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres (2) |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres (2) |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres (2) |
| 0820000 | Fruits | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres (2) |
| 0830000 | Écorces | 0,05
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres (2) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres (2) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres (2) |
| 0870000 | Arilles | 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres (2) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,05
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | 0,05
| 1010000 | Produits (base:) |
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres (2) |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres (2) |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres (2) |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres (2) |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres (2) |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait |
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux |
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles |
| 1060000 | Invertébrés terrestres |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages |
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |