(12) Le Canada a présenté des informations actualisées sur la situation épidémiologique sur son territoire en ce qui concerne huit foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans des établissements de volailles des provinces suivantes: Colombie-Britannique (6), Ontario (1) et Saskatchewan (1), au Canada, confirmés entre le 27 octobre 2022 et le 6 janvier 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2023/725 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/725
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/725
Versionacte d'origine du 31/03/2023 (CELEX 32023R0725)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.