(4) Plus particulièrement, les annexes V, XIV et XV du règlement d’exécution (UE) 2021/404 exposent les listes de pays tiers, ou de territoires, ou de parties de territoires autorisés à faire entrer dans l’Union des lots de volailles, de produits germinaux de volailles, de viandes fraîches de volailles et de gibier à plumes, et de produits à base de viande d’ongulés, de volailles et de gibier à plumes.
Règlement d’exécution (UE) 2023/725 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/03/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/725
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/725
Versionacte d'origine du 31/03/2023 (CELEX 32023R0725)
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