Règlement d’exécution (UE) 2023/824 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/04/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/824
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/824
Versionacte d'origine du 14/04/2023 (CELEX 32023R0824)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2023/824EUR-Lex →

(5) Le Canada a notifié à la Commission l’apparition d’un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène chez des volailles dans la province du Québec, confirmé le 27 mars 2023 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0824. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).