Règlement délégué (UE) 2023/865 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/02/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2023/865

IntituléANNEXE

RattachementRèglement délégué (UE) 2023/865

VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0865)

RéférenceAnnexe du règlement délégué (UE) 2023/865EUR-Lex →

À l’annexe I du règlement délégué (UE) 2019/907, le tableau est modifié comme suit:

1) Dans l’inscription relative à la Finlande, dans la troisième colonne, le deuxième tiret est supprimé.

2) Dans l’insciption relative à l’Italie, dans la troisième colonne, le tiret suivant est ajouté:

«— Regioni e le Province autonome di Trento e Bolzano».

3) L’insciption relative à la Lituanie est remplacée par le texte suivant:

| «Lituanie | Ski instructor Level 4 | Lituanian Snowsports Instructors Association (LSIA)»

4) L’inscription relative au Royaume-Uni est remplacée par le texte suivant:

| «Royaume-Uni | Alpine Level 4 — International Ski Teacher Diploma* | BASI — British Association of Snowsport Instructors**»

5) Les notes suivantes sont ajoutées:

«Notes:

* Délivré avant le 1er janvier 2021.

** À compter du 1er janvier 2021, la BASI n’est plus compétente pour organiser la CTT.».

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