Règlement d’exécution (UE) 2023/868 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/04/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/868
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/868
Versionacte d'origine du 27/04/2023 (CELEX 32023R0868)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2023/868EUR-Lex →

(11) De plus, le Royaume-Uni a communiqué des informations actualisées sur la situation épidémiologique sur son territoire concernant 61 foyers d’IAHP dans des établissements avicoles situés dans les comtés suivants: Aberdeenshire (1), Cumbria (1), Derbyshire (3), Durham (1), Lancashire (8), Lincolnshire (1), Norfolk (16), North Yorkshire (2), Northamptonshire (4), Oxfordshire (1), Suffolk (11) et West Sussex (1), en Angleterre (Royaume-Uni), et dans les conseils régionaux suivants: Aberdeenshire (6), Angus (1), Fife (2), Highland (1) et Stirling (1) en Écosse (Royaume-Uni), qui avaient été confirmés entre le 17 septembre 2022 et le 15 février 2023.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0868. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).