Règlement d’exécution (UE) 2023/868 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/04/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/868
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/868
Versionacte d'origine du 27/04/2023 (CELEX 32023R0868)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2023/868EUR-Lex →

(12) Les États-Unis ont également communiqué des informations actualisées sur la situation épidémiologique sur leur territoire concernant 38 foyers d’IAHP dans des établissements avicoles situés dans les États suivants: Alaska (1), Californie (4), Colorado (2), Floride (3), Idaho (1), Iowa (3), Kansas (2), Michigan (2), Mississipi (1), Montana (1), Nebraska (2), New Hampshire (1), North Dakota (3), Ohio (1), Pennsylvanie (6), Dakota du Sud (3), Tennessee (1) et Virginie (1), qui avaient été confirmés entre le 13 septembre 2022 et le 28 février 2023.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0868. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).