(7) De plus, les États-Unis ont notifié à la Commission l’apparition de quatre foyers d’IAHP dans les États suivants: New York (3), Dakota du Nord (1) et Dakota du Sud (1), qui ont été confirmés entre le 12 avril 2023 et le 19 avril 2023 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).
Règlement d’exécution (UE) 2023/868 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/04/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/868
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/868
Versionacte d'origine du 27/04/2023 (CELEX 32023R0868)
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