Règlement d’exécution (UE) 2023/918 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/05/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/918
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/918
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0918)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/918EUR-Lex →

L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1. La partie A est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 88, «Phenmedipham», la date est remplacée par la date du «15 février 2025»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 97, «S-métolachlore», la date est remplacée par la date du «15 novembre 2024»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 110, «Milbémectine», la date est remplacée par la date du «15 février 2025»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 142, «Éthéphon», la date est remplacée par la date du «15 novembre 2024»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 145, «Captane», la date est remplacée par la date du «15 novembre 2024»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 146, «Folpet», la date est remplacée par la date du «15 février 2025»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 147, «Formétanate», la date est remplacée par la date du «15 février 2025»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 150, «Diméthomorphe», la date est remplacée par la date du «15 février 2025»;

9) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 152, «Métribuzine», la date est remplacée par la date du «15 février 2025»;

10) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 154, «Propamocarbe», la date est remplacée par la date du «15 juin 2025»;

11) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 156, «Pirimiphos-méthyl», la date est remplacée par la date du «15 juin 2025»;

12) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 158, «Beflubutamid», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2026»;

13) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 163, «Benthiavalicarb», la date est remplacée par la date du «15 novembre 2024»;

14) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 164, «Boscalid», la date est remplacée par la date du «15 avril 2026»;

15) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 166, «Fluoxastrobine», la date est remplacée par la date du «15 juin 2025»;

16) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 168, «Prothioconazole», la date est remplacée par la date du «15 août 2025»;

17) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 215, «Aclonifène», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2026»;

18) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 217, «Métazachlore», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2026»;

19) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 297, «Fluopicolide», la date est remplacée par la date du «31 août 2026»;

20) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 301, «Penoxsulame», la date est remplacée par la date du «15 mai 2026»;

21) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 302, «Proquinazide», la date est remplacée par la date du «15 mai 2026»;

22) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 304, «Métalaxyl», la date est remplacée par la date du «30 septembre 2026»;

23) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 316, «Cycloxydime», la date est remplacée par la date du «31 août 2026»;

24) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 322, «Hymexazol», la date est remplacée par la date du «31 août 2026»;

25) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 326, «Acide indolylbutyrique», la date est remplacée par la date du «15 mars 2026»;

26) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 329, «Cléthodime», la date est remplacée par la date du «31 août 2026»;

27) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 339, «Dazomet», la date est remplacée par la date du «31 août 2026»;

28) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 340, «Métaldéhyde», la date est remplacée par la date du «31 août 2026»;

29) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 342, «Fenazaquine», la date est remplacée par la date du «31 août 2026»;

30) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 344, «Diclofop», la date est remplacée par la date du «31 août 2026»;

31) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 348, «Paclobutrazol», la date est remplacée par la date du «31 août 2026»;

32) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 354, «Flurochloridone», la date est remplacée par la date du «15 mars 2026».

2. La partie B est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 22, «Métam», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2025»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 29, «Trichoderma asperellum (souche T34)», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2025»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 31, «Cyflumétofène», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2025»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 32, «Trichoderma atroviride, souche I-1237», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2025»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 33, «Amétoctradine», la date est remplacée par la date du «31 décembre 2025»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 34, «Mandipropamide», la date est remplacée par la date du «31 décembre 2025»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 38, «Virus de la polyhédrose nucléaire Helicoverpa armigera», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2025»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 42, «Spodoptera littoralis nucleopolyhedrovirus», la date est remplacée par la date du «31 octobre 2025».

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