Règlement d’exécution (UE) 2023/931 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/05/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/931
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/931
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0931)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/931EUR-Lex →

Dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés) figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’entrée «Infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephora Pierre ex A. Froehner (aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers)» est remplacée par le texte suivant:

| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données

|

«Infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephora Pierre ex A. Froehner

(Aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers)

| Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales | La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “Infusion de feuilles de caféier” ou “Infusion sèche de feuilles de caféier”, en fonction de la forme qui est mise sur le marché. | |

| Infusion de feuilles du caféier Coffea arabica L. et/ou Coffea canephora Pierre ex A. Froehner mise sur le marché en tant que telle |

| Boissons prêtes à boire non alcoolisées aromatisées et non aromatisées |

| Café, extraits de café et de chicorée, café instantané, thé, infusions de plantes et de fruits, succédanés du café, mélanges de café et mélanges instantanés pour boissons (et leurs équivalents aromatisés) |

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0931. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).