Règlement d’exécution (UE) 2023/938 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/05/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/938
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/938
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0938)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/938EUR-Lex →

Dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés) de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’entrée relative au nouvel aliment «biomasse de levures de Yarrowia lipolytica» est remplacée par le texte suivant:

| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données

| «Biomasse de levures de Yarrowia lipolytica | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales |

1. La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “Biomasse de levures de Yarrowia lipolytica”.

2. L’étiquetage des substituts de repas pour contrôle du poids contenant de la biomasse de levures de Yarrowia lipolytica porte une mention indiquant qu’ils ne devraient être utilisés que par des personnes de plus de 18 ans et ne devrait pas être utilisés si des compléments alimentaires contenant de la biomasse de levures de Yarrowia lipolytica sont consommés le même jour.»

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| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge |

6 g/jour pour les enfants à partir de 10 ans, les adolescents et la population adulte en général

3 g/jour pour les enfants de 3 à 9 ans

| Substituts de repas pour le contrôle du poids destinés à la population adulte | 3 g/repas (maximum 2 repas/jour jusqu’à un maximum de 6 g/jour)

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0938. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).