L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:
1) Dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences | Protection des données
| «Cellobiose | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales |
1. La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est «cellobiose».
2. L’étiquetage des compléments alimentaires contenant du cellobiose porte une mention indiquant que ces compléments alimentaires ne devraient pas être consommés par des nourrissons et des enfants en bas âge.
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Autorisé le 1er juin 2023. Cette inscription se fonde sur des preuves scientifiques et des données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283.
Demandeur: SAVANNA Ingredients GmbH, Dürener Straße 67, 50189 Elsdorf, Allemagne. Pendant la période de protection des données, le nouvel aliment «cellobiose» ne peut être mis sur le marché dans l’Union que par SAVANNA Ingredients GmbH, à moins qu’un autre demandeur n’obtienne ultérieurement une autorisation pour le nouvel aliment concerné sans faire référence aux preuves scientifiques ou données scientifiques couvertes par la propriété exclusive et protégées conformément à l’article 26 du règlement (UE) 2015/2283, ou avec l’accord de SAVANNA Ingredients GmbH.
Date de fin de la protection des données: 1er juin 2028.»
| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population générale à l’exclusion des nourrissons et des enfants en bas âge | 3 g/jour
| Viande séchée, en conserve, salée crue (ou assaisonnée), salée cuite (ou assaisonnée) | 2 g/100 g
| Saucisses et saucissons crus frais, saucissons secs ou partiellement secs | 2 g/100 g
| Spécialités à texture tartinable à base de viande | 2 g/100 g
| Spécialités à texture tartinable à base de foie | 2 g/100 g
| Préparation sèche pour sauce salée | 40 g/100 g
| Édulcorants de table sous forme de poudre | 60 g/100 g
| Édulcorants de table sous forme de comprimés | 60 g/100 g
2) Dans le tableau 2 («Spécifications»), l’entrée suivante est insérée:
| Nouvel aliment autorisé | Spécifications
| «Cellobiose |
Description/Définition:
Le cellobiose est un disaccharide constitué de deux monomères de glucose liés par une liaison β-(1-4) glucosidique, produit à partir de saccharose et de glucose dans une réaction enzymatique en deux étapes, suivie d’une série d’étapes de purification.
Caractéristiques/Composition:
MS de cellobiose (%): ≥ 99
Humidité (en %): < 1
Autres sucres identifiés (%): ≤ 1
Rotation optique [α] D (c 10, eau): +33–36
Cendres (g/100 g): < 0,1
Teneur en protéines (g/100 g): < 0,01
Métaux lourds:
Arsenic: < 0,1 mg/kg
Critères microbiologiques:
Germes aérobies totaux (UFC/g): ≤ 1 000
Levures et moisissures (UFC/g): ≤ 100
Salmonella (dans 25 g): n.d.
Coliformes (UFC/g): ≤ 10
E. coli (dans 10 g): n.d.
UFC: unité formant colonie
n.d.: non détecté»