Règlement d’exécution (UE) 2023/954 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/05/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/954
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/954
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R0954)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/954EUR-Lex →

1) L’annexe XIII du règlement d’exécution (UE) 2021/404 est rectifiée comme suit:

a) dans la partie 1, le tableau est rectifié comme suit:

i) les intitulés des colonnes du tableau sont remplacés par le texte suivant:

|

«Code ISO et nom

du pays tiers ou territoire

|

Code de la zone

délimitée dans la partie 2

|

Espèces d’origine des viandes

autorisées à entrer dans l’Union

| Certificats zoosanitaires |

Conditions particulières

définies dans la partie 3

|

Garanties zoosanitaires

définies dans la partie 4

| Date de fin | Date d’ouverture

| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8

ii) la ligne relative à la zone BR-2 au Brésil est remplacée par le texte suivant:

|

«BR

Brésil

| BR-2 | Bovins | BOV |

Maturation, pH et désossage

Pas de vaccination

Pas d’abats

Traçabilité supplémentaire

| | | 1.12.2008»

2) dans l’annexe XIV, partie 1, section B, les intitulés des colonnes du tableau sont remplacés par le texte suivant:

|

«Code ISO et nom

du pays tiers ou territoire

|

Code de la zone

délimitée dans la partie 2

| Certificat zoosanitaire des catégories autorisées à entrer dans l’Union |

Conditions particulières

définies dans la partie 3

|

Garanties supplémentaires

définies dans la partie 4

| Date de fin | Date d’ouverture

| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7

3) dans l’annexe XXII, partie 1, section B, la ligne relative à la zone RU-2 en Russie est remplacée par le texte suivant:

|

«RU

Russie

| RU-2 | Bovins | | BOV-X-TRANSIT-RU | De Kaliningrad vers le reste de la Russie via la Lituanie» | |

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R0954. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).