Règlement (UE) 2023/1069 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/1069
RattachementRèglement (UE) 2023/1069
Versionacte d'origine du 01/06/2023 (CELEX 32023R1069)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2023/1069EUR-Lex →

(1) Le 13 décembre 2022, la commission du Codex Alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour l’acétamipride, le bixafen, le chlorothalonil, la clofentézine, la clothianidine, le cyprodinil, le difénoconazole, l’éthiprole, le fenhexamide, le fenpicoxamide, le fenpyroximate, le fluensulfone, le fluopyram, le flutianil, l’imazalil, l’isoprothiolane, l’isoxaflutole, le mandipropamide, le metconazole, le méthoprène, le méthoxyfénozide, le prothioconazole, le pydiflumétofène, le pyrasulfotole, le pyraziflumid, le quinoxyfène, le spinetoram, le spiropidion, le tébuconazole, le thiamethoxam, la trifloxystrobine et le trinéxapac-éthyle.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1069. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).