(1) Le 13 décembre 2022, la commission du Codex Alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour l’acétamipride, le bixafen, le chlorothalonil, la clofentézine, la clothianidine, le cyprodinil, le difénoconazole, l’éthiprole, le fenhexamide, le fenpicoxamide, le fenpyroximate, le fluensulfone, le fluopyram, le flutianil, l’imazalil, l’isoprothiolane, l’isoxaflutole, le mandipropamide, le metconazole, le méthoprène, le méthoxyfénozide, le prothioconazole, le pydiflumétofène, le pyrasulfotole, le pyraziflumid, le quinoxyfène, le spinetoram, le spiropidion, le tébuconazole, le thiamethoxam, la trifloxystrobine et le trinéxapac-éthyle.
Règlement (UE) 2023/1069 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/1069
RattachementRèglement (UE) 2023/1069
Versionacte d'origine du 01/06/2023 (CELEX 32023R1069)
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