Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) 2023/1069 de la Commission du 1er juin 2023 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bixafen, de cyprodinil, de fenhexamide, de fenpicoxamide, de fenpyroximate, de flutianil, d’isoxaflutole, de mandipropamide, de méthoxyfénozide et de spinetoram présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 01/06/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) 2023/1069

Adopté le1er juin 2023

VersionVersion d'origine

Contenu2 articles, 8 considérants, 1 annexe

CELEX32023R1069

RéférenceRèglement (UE) 2023/1069, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (8)

(1)

(1) Le 13 décembre 2022, la commission du Codex Alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour l’acétamipride, le bixafen, le chlorothalonil, la clofentézine, la clothianidine, le cyprodinil, le difénoconazole, l’éthiprole, le fenhexamide, le fenpicoxamide, le fenpyroximate, le fluensulfone, le fluopyram, le flutianil, l’imazalil, l’isoprothiolane, l’isoxaflutole, le mandipropamide, le metconazole, le méthoprène, le méthoxyfénozide, le prothioconazole, le pydiflumétofène, le pyrasulfotole, le pyraziflumid, le quinoxyfène, le spinetoram, le spiropidion, le tébuconazole, le thiamethoxam, la trifloxystrobine et le trinéxapac-éthyle.

(2)

(2) Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de ces substances ont été fixées aux annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005, sauf pour l’éthiprole, le fluensulfone et le pydiflumétofène, des substances pour lesquelles aucune LMR spécifique n’a été fixée et qui n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement s’applique.

(3)

(3) Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.

(4)

(4) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué les risques pour les consommateurs et a produit un rapport scientifique. Dans les cas où l’Autorité a identifié un risque potentiel pour la santé des consommateurs, l’Union a émis des réserves au comité du Codex sur les résidus de pesticides sur les CXL proposées. Cela a été le cas pour les combinaisons pesticides/produits suivantes: acétamipride (tous les produits), chlorothalonil (tous les produits), clofentézine (tous les produits), clothianidine (tous les produits), difénoconazole (tous les produits), éthiprole (tous les produits), fenpyroximate (citrons et limettes, pomelos et pamplemousses), fluensulfone (tous les produits), imazalil (tous les produits), isoprothiolane (tous les produits), metconazole (tous les produits), méthoprène (tous les produits), prothioconazole (tous les produits), pydiflumétofène (tous les produits), pyrasulfotole (tous les produits), pyraziflumid (tous les produits), quinoxyfène (tous les produits), spinetoram (thé, vert et noir), spiropidion (tous les produits), tébuconazole (tous les produits), thiamethoxam (tous les produits), trifloxystrobine (tous les produits) et trinéxapac-éthyle (tous les produits).

(5)

(5) Les CXL pour lesquelles l’Union n’a pas soumis de réserve au comité du Codex sur les résidus de pesticides étant donné que l’Autorité n’a pas identifié de risques pour les consommateurs dans l’Union peuvent donc être considérées comme sûres. C’est le cas de certaines CXL pour le bixafen, le cyprodinil, le fenhexamide, le fenpicoxamide, le fenpyroximate, le flutianil, l’isoxaflutole, le mandipropamide, le méthoxyfénozide et le spinetoram. Il convient donc d’inclure ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR, sauf lorsqu’elles concernent des produits qui ne sont pas visés à l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Il n’y a donc pas lieu de modifier les LMR pour le fluopyram.

(6)

(6) Eu égard au rapport scientifique de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences fixées dans ledit article.

(7)

(7) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(8)

(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au bixafène, au cyprodinil, au fenhexamide, au fenpicoxamide, au fenpyroximate, au flutianil, à l’isoxaflutole, au mandipropamide, au méthoxyfénozide et au spinetoram sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Bixafen (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Bixafen — code 1000000 sauf le code 1040000: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen

(L) Liposoluble

LMR dérivée des cultures par assolement.

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0900010 Betteraves sucrières

0900030 Racines de chicorée

Cyprodinil (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Cyprodinil – code 1000000, excepté les codes 1020000 et 1040000: Cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil]\n\rCyprodinil-1020000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil]

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0120010 Amandes

0633000 c)Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840990 Autres (2)

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000 Produits (base:)

1011000 a)Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b)Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c)Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d)Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e)Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f)Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g)Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

1030990 Autres (2)

Fenhexamide (L)

(L) Liposoluble

Fenpicoxamide (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fenpicoxamide — code 1000000 excepté le code 1040000: X12326349 exprimée en fenpicoxamide

(L) Liposoluble

Fenpyroximate (R) (L) (D)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fenpyroximate – codes 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1017030 et 1017040: fenpyroximate [métabolite M-3, exprimé en fenpyroximate (L)]

(L) Liposoluble

(D) (D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du métabolite M-3 n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 7 avril 2018 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0130010 Pommes

0130020 Poires

0140010 Abricots

0140020 Cerises (douces)

0140040 Prunes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0140030 Pêches

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0153010 Mûres

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0154010 Myrtilles

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir

0260010 Haricots (non écossés)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0153020 Mûres des haies

0154020 Airelles canneberges

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme, les méthodes d’analyse, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000 HOUBLON

Isoxaflutole (somme de l’isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, exprimée en isoxaflutole)

(O) RPA 202248 est égal à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3-dione. RPA 203328 est égal à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque.

Mandipropamide (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0220020 Oignons

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0231010 Tomates

0232030 Courgettes

Méthoxyfénozide (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0231030 Aubergines

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011000 a)Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b)Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c)Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d)Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

1030990 Autres (2)

Spinetoram (somme du spinetoram-J et du spinetoram-L) (L) (D)

(L) Liposoluble

(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour le spinetoram-J et le spinetoram-L n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché de l’étalon de référence visé dans la première phrase au plus tard le 7 juillet 2022 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 juin 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0161030 Olives de table

0401070 Fèves de soja

0401090 Graines de coton

0402010 Olives à huile

0500030 Maïs

0500060 Riz

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1016020 Graisse

1016030 Foie

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 juin 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0140010 Abricots

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0154020 Airelles canneberges

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir»

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12)

| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,01 | | | | | | 0,02 | | |

| 0110000 | Agrumes | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,5(+) | 0,01 | | | 2 |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | (+) | | | 0,2 | | 0,02

| 0110020 | Oranges | | | | | (+) | | | 0,4 | | 0,07

| 0110030 | Citrons | | | | | (+) | | | 0,5 | | 0,02

| 0110040 | Limettes | | | | | (+) | | | 0,5 | | 0,02

| 0110050 | Mandarines | | | | | (+) | | | 0,5 | | 0,15

| 0110990 | Autres (2) | | | | | (+) | | | 0,5 | | 0,02

| 0120000 | Fruits à coque | | | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,1 | 0,02

| 0120010 | Amandes | | 0,02(+) | | | | | | | | (+)

| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,04 | | | | | | | | (+)

| 0120030 | Noix de cajou | | 0,04 | | | | | | | | (+)

| 0120040 | Châtaignes | | 0,04 | | | | | | | | (+)

| 0120050 | Noix de coco | | 0,04 | | | | | | | | (+)

| 0120060 | Noisettes | | 0,04 | | | | | | | | (+)

| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,04 | | | | | | | | (+)

| 0120080 | Noix de pécan | | 0,04 | | | | | | | | (+)

| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,04 | | | | | | | | (+)

| 0120100 | Pistaches | | 0,02 | | | | | | | | (+)

| 0120110 | Noix communes | | 0,04 | | | | | | | | (+)

| 0120990 | Autres (2) | | 0,04 | | | | | | | |

| 0130000 | Fruits à pépins | | 2 | | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,15

| 0130010 | Pommes | | | 0,01 | | 0,3(+) | 0,15 | | | 0,01 | (+)

| 0130020 | Poires | | | 6 | | 0,3(+) | 0,01 | | | 0,01 | (+)

| 0130030 | Coings | | | 0,01 | | 0,2(+) | 0,01 | | | 2 | (+)

| 0130040 | Nèfles | | | 0,01 | | 0,2(+) | 0,01 | | | 2 | (+)

| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | 0,01 | | 0,2(+) | 0,01 | | | 2 | (+)

| 0130990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 |

| 0140000 | Fruits à noyau | | 2 | | 0,01 | | | | 0,01 | |

| 0140010 | Abricots | | | 10 | | 0,3(+) | 0,01 | | | 2 | 0,2(+)

| 0140020 | Cerises (douces) | | | 7 | | 2(+) | 0,4 | | | 2 | 2

| 0140030 | Pêches | | | 10 | | 0,3(+) | 0,01 | | | 0,01 | 0,3

| 0140040 | Prunes | | | 2 | | 0,1(+) | 0,01 | | | 2 | 0,02

| 0140990 | Autres (2) | | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 0,02

| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | 0,01 | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins

| | 3 | 15 | | 0,3 | 0,7 | | 2 | 1 | 0,4

| 0151010 | Raisins de table | | | | | (+) | | | | | (+)

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | (+) | | | | | (+)

| 0152000 |

b) Fraises

| | 5 | 10 | | 0,3 | 0,3 | | 0,01 | 2 | 0,2

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | 15 | | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 1

| 0153010 | Mûres | | 3 | | | 0,7(+) | | | | | (+)

| 0153020 | Mûres des haies | | 0,02 | | | 0,5(+) | | | | | (+)

| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | 3 | | | 1,5(+) | | | | |

| 0153990 | Autres (2) | | 0,02 | | | 0,01 | | | | |

| 0154000 |

d) Autres petits fruits et baies

| | | | | | 0,01 | | 0,01 | |

| 0154010 | Myrtilles | | 8 | 20 | | 0,4(+) | | | | 4 | 0,4

| 0154020 | Airelles canneberges | | 8 | 20 | | 0,5(+) | | | | 0,7 | 0,4(+)

| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 8 | 20 | | 0,4(+) | | | | 0,01 | 0,5

| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 8 | 20 | | 0,4(+) | | | | 0,01 | 0,4(+)

| 0154050 | Cynorrhodons | | 3 | 5 | | 0,4(+) | | | | 0,01 | 0,4(+)

| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 3 | 5 | | 0,4(+) | | | | 0,01 | 0,4(+)

| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 3 | 15 | | 0,4(+) | | | | 0,01 | 0,4(+)

| 0154080 | Baies de sureau noir | | 3 | 5 | | 0,4(+) | | | | 0,01 | 0,4(+)

| 0154990 | Autres (2) | | 3 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01 | 0,4

| 0160000 | Fruits divers | | | | | | 0,01 | | | |

| 0161000 |

a) à peau comestible

| | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0161010 | Dattes | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0161020 | Figues | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0161030 | Olives de table | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | 0,07(+)

| 0161040 | Kumquats | | 0,02 | | | | | | 0,5 | | 0,02

| 0161050 | Caramboles | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | 2 | | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0161990 | Autres (2) | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0162000 |

b) à peau non comestible, et de petite taille

| | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 |

| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 15 | | | | | | | 0,02

| 0162020 | Litchis | | | 0,01 | | | | | | | 0,015

| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 0,01 | | | | | | | 0,4

| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,01 | | | | | | | 0,5

| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,01 | | | | | | | 0,02

| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,01 | | | | | | | 0,02

| 0162990 | Autres (2) | | | 0,01 | | | | | | | 0,02

| 0163000 |

c) à peau non comestible, et de grande taille

| | | 0,01 | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0163010 | Avocats | | 1 | | 0,01 | 0,2 | | | | 0,7 |

| 0163020 | Bananes | | 0,02 | | 0,15 | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0163030 | Mangues | | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0163040 | Papayes | | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | | | 1 |

| 0163050 | Grenades | | 5 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,6 |

| 0163060 | Chérimoles | | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0163070 | Goyaves | | 1,5 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0163080 | Ananas | | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0163100 | Durions | | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0163990 | Autres (2) | | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 |

| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | | | |

| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | | 0,02

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0,06 | 0,02 | | | 0,05 | | | 0,1 | 0,01 |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0,06 | 0,02 | | | 0,01 | | | 0,01 | |

| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | | | | 0,01 |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | 0,02 |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | 0,01 |

| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | | | | 0,01 |

| 0212990 | Autres (2) | | | | | | | | | 0,01 |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

| 0,09 | | | | 0,01 | | | | |

| 0213010 | Betteraves | (+) | 1,5 | | | | | | 0,1 | 0,01 |

| 0213020 | Carottes | (+) | 1,5 | | | | | | 0,01 | 0,5 |

| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | (+) | 0,3 | | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0213040 | Raiforts | (+) | 1,5 | | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0213050 | Topinambours | (+) | 0,02 | | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0213060 | Panais | (+) | 1,5 | | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | (+) | 1,5 | | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0213080 | Radis | (+) | 0,3 | | | | | | 0,3 | 0,4 |

| 0213090 | Salsifis | (+) | 1,5 | | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0213100 | Rutabagas | (+) | 0,02 | | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0213110 | Navets | (+) | 0,02 | | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0213990 | Autres (2) | | 0,02 | | | | | | 0,01 | 0,01 |

| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |

| 0220010 | Aulx | | 0,07 | 3 | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0220020 | Oignons | | 0,3 | 3 | | | | | 0,1(+) | | 0,02

| 0220030 | Échalotes | | 0,07 | 3 | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 0,8 | 0,01 | | | | | 7(+) | | 0,8

| 0220990 | Autres (2) | | 0,02 | 3 | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | | | 0,01 | | | 0,02 | | |

| 0231000 |

a) Solanacées et Malvacées

| | | | | | 0,01 | | | |

| 0231010 | Tomates | | 1,5 | 2 | | 0,3 | | | 3(+) | 0,6 | 0,06

| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 1,5 | 3 | | 0,3(+) | | | 1 | 2 | 0,4

| 0231030 | Aubergines | | 1,5 | 2 | | 0,3 | | | 3 | 0,6(+) | 0,05

| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0231990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | 0,5 | 1 | | 0,08 | | | | 0,3 | 0,06

| 0232010 | Concombres | | | | | (+) | 0,03 | | 0,2 | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | (+) | 0,01 | | 0,01 | |

| 0232030 | Courgettes | | | | | (+) | 0,03 | | 0,2(+) | |

| 0232990 | Autres (2) | | | | | | 0,01 | | 0,01 | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | 0,6 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,03

| 0233010 | Melons | | | | | | | | 0,5 | 0,3 |

| 0233020 | Potirons | | | | | | | | 0,3 | 0,3 |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | 0,3 | 0,01 |

| 0233990 | Autres (2) | | | | | | | | 0,3 | 0,01 |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,02

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,02

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | 2 | | | | | | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | | | | | 2 | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | 0,3 | |

| 0241990 | Autres (2) | | | | | | | | 0,01 | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,02 | | | | | | 0,2 | |

| 0242020 | Choux pommés | | 0,7 | | | | | | 3 | |

| 0242990 | Autres (2) | | 0,02 | | | | | | 0,01 | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | 0,02 | | | | | | 25 | |

| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | | | | | |

| 0243990 | Autres (2) | | | | | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | 0,02 | | | | | | 0,1 | |

| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et salades

| 0,01 | 15 | 50 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 25 | |

| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | | | | | | | | 4 | 4

| 0251020 | Laitues | | | | | | | | | 4 | 1,5

| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | | | | | | | | 0,01 | 0,02

| 0251040 | Cressons et autres pousses | | | | | | | | | 4 | 4

| 0251050 | Cressons de terre | | | | | | | | | 4 | 4

| 0251060 | Roquette/Rucola | | | | | | | | | 4 | 4

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | 4 | 4

| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | | | | | | | | 4 | 4

| 0251990 | Autres (2) | | | | | | | | | 0,01 | 0,02

| 0252000 |

b) Épinards et feuilles similaires

| 0,01 | 15 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 25 | 4 |

| 0252010 | Épinards | | | | | | | | | | 0,9

| 0252020 | Pourpiers | | | | | | | | | | 4

| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | | | | | | 1,5

| 0252990 | Autres (2) | | | | | | | | | | 0,02

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 25 | 0,01 | 0,02

| 0254000 |

d) Cressons d’eau

| 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 25 | 0,01 | 0,02

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01 | 0,06 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,15 | 0,01 | 0,02

| 0256000 |

f) Fines herbes et fleurs comestibles

| 0,02 | 40 | 50 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 30 | | 4

| 0256010 | Cerfeuils | | | | | | | | | 4 |

| 0256020 | Ciboulettes | | | | | | | | | 4 |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | 4 |

| 0256040 | Persils | | | | | | | | | 4 |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | 4 |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | 4 |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | 4 |

| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | | | | | 80 |

| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | | | | | 4 |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | 4 |

| 0256990 | Autres (2) | | | | | | | | | 4 |

| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | | | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 2 | 15 | | 0,7(+) | | | 1 | 2 | 0,05

| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,08 | 0,01 | | 0,05 | | | 0,01 | 0,3 | 0,02

| 0260030 | Pois (non écossés) | | 2 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 2 | 0,02

| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,08 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,3 | 0,3 | 0,02

| 0260050 | Lentilles | | 2 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0260990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | 0,01 |

| 0270010 | Asperges | | 0,02 | 0,02 | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0270020 | Cardons | | 0,02 | 0,01 | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0270030 | Céleris | | 30 | 0,01 | | | | | 20 | | 0,02

| 0270040 | Fenouils | | 4 | 0,01 | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0270050 | Artichauts | | 4 | 0,01 | | | | | 0,3 | | 0,02

| 0270060 | Poireaux | | 0,02 | 0,01 | | | | | 0,01 | | 0,05

| 0270070 | Rhubarbes | | 2 | 0,01 | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,02 | 0,01 | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,02 | 0,01 | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0270990 | Autres (2) | | 0,02 | 0,01 | | | | | 0,01 | | 0,02

| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | |

| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | | | | |

| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,04 | 0,2 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,02

| 0300010 | Haricots | | | | | | | | | 0,5 |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | 0,01 |

| 0300030 | Pois | | | | | | | | | 5 |

| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | | | | | | 0,01 |

| 0300990 | Autres (2) | | | | | | | | | 0,01 |

| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | |

| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | | | | | 0,02

| 0401010 | Graines de lin | 0,05 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,03 |

| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0401050 | Graines de tournesol | 3 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,08 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0401070 | Fèves de soja | 0,08 | 0,3 | | | | | 0,04 | | 0,01 | (+)

| 0401080 | Graines de moutarde | 0,05 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0401090 | Graines de coton | 0,3 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 7 | (+)

| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | 0,02 | | | | | 0,02 | | 0,01 |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | | | 0,06(+)

| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | | | | | | 0,02

| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | | | | | | 0,02

| 0402040 | Kapoks | | | | | | | | | | 0,02

| 0402990 | Autres (2) | | | | | | | | | | 0,02

| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,02

| 0500010 | Orge | 1,5 | 4 | | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,02 | (+)

| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0500050 | Avoine | 0,4 | 4 | | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0500060 | Riz | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,01 | (+)

| 0500070 | Seigle | 0,05 | 0,5 | | 0,6 | | | | | 0,01 |

| 0500080 | Sorgho | 2 | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0500090 | Froment (blé) | 0,3 | 0,5 | | 0,6 | | | | | 0,01 |

| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | | | | | 0,01 |

| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | | | 0,1

| 0610000 | Thés | 0,05 | 0,1 | | | 8 | | | 0,05 | 80 |

| 0620000 | Grains de café | 0,05 | 0,1 | | | 0,05 | | | 0,05 | 0,15 |

| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | 0,05 | | | 0,05 | 0,05 |

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0,05 | 0,1 | | | | | | | |

| 0631010 | Camomille | | | | | | | | | |

| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | | | |

| 0631030 | Rose | | | | | | | | | |

| 0631040 | Jasmin | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres (2) | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles et autres parties aériennes

| 0,05 | 0,1 | | | | | | | |

| 0632010 | Fraises | | | | | | | | | |

| 0632020 | Rooibos | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres (2) | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| 0,9 | | | | | | | | |

| 0633010 | Valériane | (+) | 1,5(+) | | | | | | | |

| 0633020 | Ginseng | (+) | 3(+) | | | | | | | |

| 0633990 | Autres (2) | | 1,5(+) | | | | | | | |

| 0639000 |

d) Toute autre partie de la plante

| 0,05 | 0,1 | | | | | | | |

| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,1 | | | 0,05 | | | 0,06 | 0,05 |

| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,1 | | | 0,05 | | | 0,05 | 0,05 |

| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 15(+) | 0,05 | 0,1 | 90 | 0,05 | 0,1

| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | | | |

| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0810010 | Anis/Graines d’anis | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | | | |

| 0810030 | Céleri | | | | | | | | | |

| 0810040 | Coriandre | | | | | | | | | |

| 0810050 | Cumin | | | | | | | | | |

| 0810060 | Aneth | | | | | | | | | |

| 0810070 | Fenouil | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres (2) | | | | | | | | | |

| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | |

| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | | | | | | |

| 0820070 | Vanille | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres (2) | | | | | | | | | |

| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres (2) | | | | | | | | | |

| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 1,5(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840020 | Gingembre (10) | | | | | | | | | |

| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 1,5(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0840040 | Raifort (11) | | | | | | | | | |

| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 1,5(+) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres (2) | | | | | | | | | |

| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres (2) | | | | | | | | | |

| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres (2) | | | | | | | | | |

| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,02

| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,09(+) | | | | | | | | 0,3 |

| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 | | | | | | | | 0,015 |

| 0900030 | Racines de chicorée | 0,09(+) | | | | | | | | 0,01 |

| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | | | | | | | | 0,01 |

| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | | | | | | | |

| 1010000 | Produits (base:) | | (+) | 0,05 | | | 0,01 | | | | 0,02

| 1011000 |

a) Porcins

| | 0,02(+) | | | | | | | |

| 1011010 | Muscles | 0,8 | (+) | | 0,015 | 0,02 | | 0,02 | 0,01 | 0,01(+) |

| 1011020 | Graisse | 2 | (+) | | 0,015 | 0,2 | | 0,02 | 0,02 | 0,3(+) |

| 1011030 | Foie | 4 | (+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2(+) |

| 1011040 | Reins | 4 | (+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2(+) |

| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4 | (+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2(+) |

| 1011990 | Autres (2) | 0,02 | (+) | | 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01(+) |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | | | | |

| 1012010 | Muscles | 0,8 | 0,02(+) | | 0,015 | 0,02 | | 0,02 | 0,01 | 0,01(+) |

| 1012020 | Graisse | 2 | 0,02(+) | | 0,015 | 0,2 | | 0,02 | 0,02 | 0,3(+) | (+)

| 1012030 | Foie | 4 | 0,05(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2(+) | (+)

| 1012040 | Reins | 4 | 0,05(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2(+) | (+)

| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4 | 0,02(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2(+) |

| 1012990 | Autres (2) | 0,02 | 0,02(+) | | 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01(+) |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | | | | |

| 1013010 | Muscles | 0,8 | 0,02(+) | | 0,015 | 0,02 | | 0,02 | 0,01 | 0,01(+) |

| 1013020 | Graisse | 2 | 0,02(+) | | 0,015 | 0,2 | | 0,02 | 0,02 | 0,3(+) |

| 1013030 | Foie | 4 | 0,05(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2(+) |

| 1013040 | Reins | 4 | 0,05(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2(+) |

| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4 | 0,02(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2(+) |

| 1013990 | Autres (2) | 0,02 | 0,02(+) | | 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01(+) |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | | | | | |

| 1014010 | Muscles | 0,8 | 0,02(+) | | 0,015 | 0,02 | | 0,02 | 0,01 | 0,01(+) |

| 1014020 | Graisse | 2 | 0,02(+) | | 0,015 | 0,2 | | 0,02 | 0,02 | 0,3(+) |

| 1014030 | Foie | 4 | 0,05(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2(+) |

| 1014040 | Reins | 4 | 0,05(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2(+) |

| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4 | 0,02(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2(+) |

| 1014990 | Autres (2) | 0,02 | 0,02(+) | | 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01(+) |

| 1015000 |

e) Équidés

| | | | | | | | | |

| 1015010 | Muscles | 0,8 | 0,02(+) | | 0,015 | 0,02 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 |

| 1015020 | Graisse | 2 | 0,02(+) | | 0,015 | 0,2 | | 0,02 | 0,02 | 0,3 | (+)

| 1015030 | Foie | 4 | 0,05(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2 | (+)

| 1015040 | Reins | 4 | 0,05(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2 | (+)

| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4 | 0,02(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2 |

| 1015990 | Autres (2) | 0,02 | 0,02(+) | | 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 |

| 1016000 |

f) Volailles

| | 0,02(+) | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 |

| 1016010 | Muscles | 0,02 | (+) | | | | | 0,02 | | (+) |

| 1016020 | Graisse | 0,05 | (+) | | | | | 0,02 | | (+) | (+)

| 1016030 | Foie | 0,05 | (+) | | | | | 0,2 | | (+) | (+)

| 1016040 | Reins | 0,02 | | | | | | 0,2 | | |

| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | (+) | | | | | 0,2 | | |

| 1016990 | Autres (2) | 0,02 | (+) | | | | | 0,02 | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux terrestres d’élevage

| | | | | | | | | |

| 1017010 | Muscles | 0,8 | 0,02(+) | | 0,015 | 0,02 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 |

| 1017020 | Graisse | 2 | 0,02(+) | | 0,015 | 0,2 | | 0,02 | 0,02 | 0,3 |

| 1017030 | Foie | 4 | 0,05(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2 |

| 1017040 | Reins | 4 | 0,05(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2 |

| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4 | 0,02(+) | | 0,02 | 0,8 | | 0,1 | 0,01 | 0,2 |

| 1017990 | Autres (2) | 0,02 | 0,02(+) | | 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 |

| 1020000 | Lait | 0,2 | 0,02(+) | 0,01 | 0,015 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05(+) | 0,02

| 1020010 | Bovins | | (+) | | | | | | | (+) |

| 1020020 | Ovins | | (+) | | | | | | | (+) |

| 1020030 | Caprins | | (+) | | | | | | | (+) |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | (+) |

| 1020990 | Autres (2) | | | | | | | | | (+) |

| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,05 | 0,02(+) | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01(+) | 0,02

| 1030010 | Poule | | (+) | | | | | | | (+) | (+)

| 1030020 | Cane | | (+) | | | | | | | (+) | (+)

| 1030030 | Oie | | (+) | | | | | | | (+) | (+)

| 1030040 | Caille | | (+) | | | | | | | (+) | (+)

| 1030990 | Autres (2) | | (+) | | | | | | | (+) |

| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,02

| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | | | | | |

| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | | | | | |

| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | | | | | |