Règlement d’exécution (UE) 2023/1168 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 15/06/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1168
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1168
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1168)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/1168EUR-Lex →

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/996, la deuxième ligne relative à la catégorie et au groupe fonctionnel, la phrase «Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (amélioration des paramètres zootechniques)» est remplacée par «Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (amélioration des paramètres de performance)».

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