(6) Il a été proposé au demandeur, et accepté par celui-ci, de fournir des informations complémentaires visant à remédier aux lacunes relevées dans l’avis de l’Autorité concernant l’efficacité de la préparation pour les poules pondeuses et les porcelets sevrés.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1169 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1169
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1169
Versionacte d'origine du 15/06/2023 (CELEX 32023R1169)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.