Règlement d’exécution (UE) 2023/1172 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 07/08/2025 (consolidation EUR-Lex 02023R1172-20250807, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/06/2023).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1172
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1172
VersionConsolidée au 07/08/2025 (CELEX 02023R1172-20250807)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/1172EUR-Lex →

La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «coccidiostatiques et histomonostatiques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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